Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries — forage F2bis

Noréade

Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries — forage F2bis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-19 Avis de marché
2019-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: 19 D 22 FL - LP
Brève description:
Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries — forage F2bis
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_v5ezxUbO-r 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_v5ezxUbO-r 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_v5ezxUbO-r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-190821
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — critère 1: valeur technique de l'offre: 60 %, — critère 2: prix des prestations: 40 %. La valeur technique de l'offre sera appréciée par la présentation d'un mémoire technique détaillé: — les moyens techniques et humains, que l'entrepreneur s'engage à pouvoir mettre à la disposition du maître d'ouvrage dans le cadre du présent marché, — l'organisation prévue des moyens sur laquelle le candidat s'engage pour assurer la réalisation des travaux sur le territoire géographique concerné dans les délais prescrits et dans des conditions techniques satisfaisantes, — la démarche qualité de l'entreprise (certification obtenue ou en cours, ou aucune démarche). Les attestations correspondantes seront jointes au mémoire technique, — les mesures mises en œuvre pour respecter l'environnement et s'inscrire dans une démarche de développement durable. Les sous-critère de la valeur technique sont les suivants: — sous-critère 1: moyens techniques (pour l'exécution du présent marché pour 30 %, — sous-critère 2: organisation et moyens humains prévus (pour l'exécution du présent marché) pour 20 %, — sous-critère 3: critères environnementaux (pour l'exécution du présent marché) pour 5 %, — sous-critère 4: critères sécurité (pour l'exécution du présent marché) pour 5 % 2) La présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application des articles R. 2124.4, et R. 2124.6 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 soumis à l'ordonnance 2018-1074 du 26.11.2018 relative aux marchés publics. Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles R. 2161.21 à R. 2161.23 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 relatif aux marchés public; 3) Les variantes techniques sont autorisées dans la mesure où elles respectent les exigences du cahier des charges qui prévoient: — la technique de forage est laissée au libre choix de l'entreprise. L'entrepreneur pourra ainsi proposer la (ou les) méthode(s) de forage la (ou les) mieux adaptée(s) au contexte géologique et aux objectifs assignés à l'ouvrage, — le forage atteindra une profondeur de 80 mètres aura un diamètre final permettant la mise en place d'un tubage de diamètre minimum exigé de 323 mm extérieur ainsi que le gravillonnage et les cimentations nécessaires, — la méthode d'interprétation des essais sera adaptée au contexte hydrogéologique permettant notamment de définir: débit spécifique, transmissivité, emmagasinement, perte de charge, présence de limite étanche ou d'alimentation; 4) Signature électronique: Il sera fait application de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique. Les formats de signature sont XADES, CADES ou PADES tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision nº 2015/1506 de la commission du 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Aulnoye-Aymeries (Département du Nord).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— extrait KBIS datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le délai de garantie est d'un an à compter de la date d'effet de la réception. Ainsi, l'entrepreneur garantit pendant 1 an à compter de cette date, le bon fonctionnement de tous les équipements et ouvrages mis en place (garantie de parfait achèvement). L'entrepreneur garantit également le maître d'ouvrage pendant une durée de dix ans à partir de la date de réception des travaux: l'étanchéité des tubes pleins et des raccords, Les cimentations, contre tout défaut d'étanchéité.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget eau de Noréade.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques: des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 479 880 403 00015
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_v5ezxUbO-r 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_v5ezxUbO-r 🌏

Référence
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1: valeur technique de l'offre: 60 %,
— critère 2: prix des prestations: 40 %.
La valeur technique de l'offre sera appréciée par la présentation d'un mémoire technique détaillé:
— les moyens techniques et humains, que l'entrepreneur s'engage à pouvoir mettre à la disposition du maître d'ouvrage dans le cadre du présent marché,
— l'organisation prévue des moyens sur laquelle le candidat s'engage pour assurer la réalisation des travaux sur le territoire géographique concerné dans les délais prescrits et dans des conditions techniques satisfaisantes,
— la démarche qualité de l'entreprise (certification obtenue ou en cours, ou aucune démarche). Les attestations correspondantes seront jointes au mémoire technique,
— les mesures mises en œuvre pour respecter l'environnement et s'inscrire dans une démarche de développement durable.
Les sous-critère de la valeur technique sont les suivants:
— sous-critère 1: moyens techniques (pour l'exécution du présent marché pour 30 %,
— sous-critère 2: organisation et moyens humains prévus (pour l'exécution du présent marché) pour 20 %,
— sous-critère 3: critères environnementaux (pour l'exécution du présent marché) pour 5 %,
— sous-critère 4: critères sécurité (pour l'exécution du présent marché) pour 5 %
2) La présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application des articles R. 2124.4, et R. 2124.6 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 soumis à l'ordonnance 2018-1074 du 26.11.2018 relative aux marchés publics.
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Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles R. 2161.21 à R. 2161.23 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 relatif aux marchés public;
3) Les variantes techniques sont autorisées dans la mesure où elles respectent les exigences du cahier des charges qui prévoient:
— la technique de forage est laissée au libre choix de l'entreprise. L'entrepreneur pourra ainsi proposer la (ou les) méthode(s) de forage la (ou les) mieux adaptée(s) au contexte géologique et aux objectifs assignés à l'ouvrage,
— le forage atteindra une profondeur de 80 mètres aura un diamètre final permettant la mise en place d'un tubage de diamètre minimum exigé de 323 mm extérieur ainsi que le gravillonnage et les cimentations nécessaires,
— la méthode d'interprétation des essais sera adaptée au contexte hydrogéologique permettant notamment de définir: débit spécifique, transmissivité, emmagasinement, perte de charge, présence de limite étanche ou d'alimentation;
4) Signature électronique: Il sera fait application de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique.
Les formats de signature sont XADES, CADES ou PADES tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision nº 2015/1506 de la commission du 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 079-190821 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de forage et pompe d'essai dans les calcaires de l'Avesnois à Aulnoye-Aymeries — forage F2bis.
Valeur totale du marché: 156 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Contact
Téléphone: +33 320664423 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-511751
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-190821
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: prix global et forfaitaire: — durée d'exécution du marché: 3 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux, le délai d'exécution définitif sera celui précisé par le candidat dans l'acte d'engagement, — durée de préparation: 1 mois maximum à compter de la date de réception de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Aulnoye-Aymeries (département du Nord).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Nom: Société SMET GWT Europe SA
Adresse postale: division Drilltech Fleurus 22 avenue de Spirou
Commune postale: Fleurus
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Belgique/België 🏙️
Valeur totale du marché: 156 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: prix global et forfaitaire:
— durée d'exécution du marché: 3 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux, le délai d'exécution définitif sera celui précisé par le candidat dans l'acte d'engagement,
— durée de préparation: 1 mois maximum à compter de la date de réception de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux.
Source: OJS 2019/S 209-511751 (2019-10-25)