RD 62 — déviation de Mogneville Travaux relatifs aux Ouvrages d'art
Département de l'Oise
La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD 62.
Les travaux comprennent principalement la réalisation de 3 ouvrages sur la commune de Mogneville:
— OA nº 01 franchissement de la Beronnelle,
— OA nº 02 protection des réseaux EU (assainissement eaux usées) à proximité de la Beronnelle,
— OA nº 03 franchissement de la Breche.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
- • Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de ponts › Travaux de construction de ponts routiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-01 | Avis de marché |
| 2019-09-16 | Informations complémentaires |
| 2020-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 19-DIET-CWAP-15
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 44066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-368593
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Elle n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD 62.”
“Les travaux comprennent principalement la réalisation de 3 ouvrages sur la commune de Mogneville:”
“— OA nº 01 franchissement de la Beronnelle,”
“— OA nº 02 protection des réseaux EU (assainissement eaux usées) à proximité de la Beronnelle,”
“— OA nº 03 franchissement de la Breche.”
Valeur totale estimée: 1 585 000 EUR 💰
Brève description:
“Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le CCTP propre au présent marché, les documents et plans annexés.”
Valeur estimée hors TVA: 1 585 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 29 mois
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux...”
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Entre la RD 1016 et la RD 62.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires:
“Elle n'est pas publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1”
“Conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-3 du code de la commande publique, le Département ne peut allotir géographiquement ou techniquement le...”
Afficher plus
“La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 29 mois à compter de sa date de notification.”
“La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu...”
Afficher plus
“La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au mois de juin 2020.”
“Le délai global d'exécution des travaux est précisé à l'article 4.3 du RC.”
“Le montant indiqué aux rubriques II.1.5) et II.2.6) correspond à l'estimation du marché sur sa durée totale (29 mois).”
“La visite sur site pour l'établissement de l'offre est facultative et les modalités sont précisées à l'article 8 du RC. La sous-traitance est autorisée...”
Afficher plus
“Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 4 du CCAP. Le contenu et modalités de retrait du Dossier de consultation...”
Afficher plus
“Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC.”
“S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements...”
Afficher plus
“S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre...”
Afficher plus
“1) Proposition financière: 60 points;”
“2) Valeur technique: 30 points;”
“3) Délai et planning: 10 points.”
“Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisés à l'article 11.2 du RC.”
“Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 12 du RC.”
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 16 jours avant...”
Afficher plus
“Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 14 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres...”
Afficher plus
“Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.”
“La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de janvier 2020.”
“Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.”
“L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr. 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):”
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),”
“— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément...”
Afficher plus
“— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 150-368593 (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 19-DIET-CWAP-15
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 44066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-368593
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Elle n'est pas publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD 62.”
“Les travaux comprennent principalement la réalisation de 3 ouvrages sur la commune de Mogneville:”
Afficher plus (3)
“— OA nº 01 franchissement de la Beronnelle,”
“— OA nº 02 protection des réseaux EU (assainissement eaux usées) à proximité de la Beronnelle,”
“— OA nº 03 franchissement de la Breche.”
Brève description:
“Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le CCTP propre au présent marché, les documents et plans annexés.”
Valeur estimée hors TVA: 1 585 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 29 mois
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Entre la RD 1016 et la RD 62.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires:
“Elle n'est pas publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1”
“Conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-3 du code de la commande publique, le Département ne peut allotir géographiquement ou techniquement le...”
Afficher plus (21)
“La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 29 mois à compter de sa date de notification.”
“La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu...”
“La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au mois de juin 2020.”
“Le délai global d'exécution des travaux est précisé à l'article 4.3 du RC.”
“Le montant indiqué aux rubriques II.1.5) et II.2.6) correspond à l'estimation du marché sur sa durée totale (29 mois).”
“La visite sur site pour l'établissement de l'offre est facultative et les modalités sont précisées à l'article 8 du RC. La sous-traitance est autorisée...”
“Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 4 du CCAP. Le contenu et modalités de retrait du Dossier de consultation...”
“Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC.”
“S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements...”
“S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre...”
“1) Proposition financière: 60 points;”
“2) Valeur technique: 30 points;”
“3) Délai et planning: 10 points.”
“Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisés à l'article 11.2 du RC.”
“Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 12 du RC.”
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 16 jours avant...”
“Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 14 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres...”
“Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.”
“La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de janvier 2020.”
“Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.”
“L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr. 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):”
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),”
Afficher plus (2)
“— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément...”
“— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois...”
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 150-368593 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440076
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-368593
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— OA nº 01 franchissement de la Béronnelle,”
“— OA nº 02 protection des réseaux EU (assainissement eaux usées) à proximité de la Béronnelle,”
“— OA nº 03 franchissement de la Brèche.”
Source: OJS 2019/S 181-440076 (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440076
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-368593
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— OA nº 01 franchissement de la Béronnelle,”
“— OA nº 02 protection des réseaux EU (assainissement eaux usées) à proximité de la Béronnelle,”
Afficher plus (1)
“— OA nº 03 franchissement de la Brèche.”
Avis d'attribution de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 535 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 44066092 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-117803
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1 La durée totale du...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD 62.”
“— OA n”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai et Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Bouygues travaux publics régions France
Adresse postale: 4 rue Saint-Éloi, BP 90200
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76003
Pays: France 🇫🇷
Haute-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 537 370 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
“La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1”
“Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:”
“— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1);”
“— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration;”
“— par courriers électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);”
“— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Amiens Cedex 01
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 050-117803 (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD...”
Valeur totale du marché: 1 535 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 44066092 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-117803
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1 La durée totale du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public concerne les travaux relatifs aux ouvrages d'art dans le cadre de la réalisation de la déviation de Mogneville entre la RD 1016 et la RD 62.”
“— OA n”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai et Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Bouygues travaux publics régions France
Adresse postale: 4 rue Saint-Éloi, BP 90200
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76003
Pays: France 🇫🇷
Haute-Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 537 370 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
“La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1”
“Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:”
Afficher plus (3)
“— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1);”
“— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration;”
“— par courriers électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);”
“— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Amiens Cedex 01
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 050-117803 (2020-03-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)