Le présent marché a pour objet de mettre en place un programme régional de formation à destination de personnes souhaitant créer ou reprendre une entreprise sur le territoire régional.
Il s'agit d'un marché passé en application de l'article 42-2 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 28 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Programme régional de formation à la création reprise d'entreprises — campagne 2019-2020
963E8HZ4”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de mettre en place un programme régional de formation à destination de personnes souhaitant créer ou reprendre une entreprise...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de mettre en place un programme régional de formation à destination de personnes souhaitant créer ou reprendre une entreprise sur le territoire régional.
Il s'agit d'un marché passé en application de l'article 42-2 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 28 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation Longue aire urbaine 1 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Formation longue: supérieure ou égale à 210 heures et inférieure ou égale à 300 heures.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-02 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue aire urbaine 2 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte aire urbaine 1 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Formation courte: supérieure ou égale à 90 heures et inférieure ou égale à 210 heures.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte aire urbaine 2 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Beaune 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Dijon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Dijon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Dijon 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Dijon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Dijon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Montbard 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Besançon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Besançon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Besançon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Besançon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Pontarlier 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Dole 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Lons 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Lons 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte St-Claude 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Vesoul 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Vesoul 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Cosne 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Morvan 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Nevers 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Nevers 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Nevers 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Autun 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Chalon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Chalon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Chalon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Charolais 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Charolais 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Louhans 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Le Creusot — Montceau 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Mâcon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Mâcon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Auxerre 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Auxerre 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Auxerre 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Durée de l'accord
Date de début: 2018-09-02 📅
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Avallon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue Sens 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte Sens 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte AU Belfort — Montbéliard — HÉricourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 21
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 25
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 39
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 70
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 58
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 71
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation courte 89
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'article L. 6351-1 du code du travail, seuls les organismes de formation déclarés auprès de l'autorité administrative, peuvent soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Conformément à l'article L. 6351-1 du code du travail, seuls les organismes de formation déclarés auprès de l'autorité administrative, peuvent soumissionner à ce marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir individuellement tous les supports d'information permettant d'apprécier sa capacité.
Quelle...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir individuellement tous les supports d'information permettant d'apprécier sa capacité.
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-17
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 054-125617 (2019-03-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de mettre en place un programme régional de formation à destination de personnes souhaitant créer ou reprendre une entreprise...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de mettre en place un programme régional de formation à destination de personnes souhaitant créer ou reprendre une entreprise sur le territoire régional.
Il s'agit d'un marché passé en application de l'article 42 2 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 28 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 761 923 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Formation longue aire urbaine 1 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les modalités de recrutement, d'accueil et de suivi des stagiaires
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Titre: Formation courte AU Belfort — Montbéliard — Héricourt
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 054-125617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Formation longue aire urbaine 1 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: BGE Franche-Comté
Adresse postale: 2 C chemin de Palente
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 754 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9097
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Formation longue aire urbaine 2 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Nom et adresse du contractant
Nom: CMAI Franche-Comté
Adresse postale: 101 rue de Vesoul, CS 26075
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 249 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9088
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formation courte aire urbaine 1 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 936 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9098
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Formation courte aire urbaine 2 / Belfort — Montbéliard — Héricourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9099
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Formation courte Beaune 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CMAI Bourgogne
Adresse postale: 46 bvd de la Marne, BP 56721
Commune postale: Dijon
Code postal: 21067
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9100
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Formation longue Dijon 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Celfe Synergie
Adresse postale: 18 rue Bossuet
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9101
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Formation longue Dijon 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Celfe synergie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9089
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Formation longue Dijon 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: BGE perspectives
Adresse postale: 44 J av Françoise Giroud, bat Quator IV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9077
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Formation courte Dijon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 782 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9062
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Formation courte Dijon 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 782 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9078
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Formation courte Montbard 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9102
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Formation longue Besançon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 754 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9063
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Formation longue Besançon 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 249 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9103
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Formation courte Besançon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 936 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9104
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Formation courte Besançon 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9064
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Formation courte Pontarlier 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 938 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9065
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Formation courte Dole 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9090
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Formation longue Lons 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 372 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9091
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Formation courte Lons 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9092
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Formation courte St-Claude 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 350 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9079
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Formation longue Vesoul 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 372 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9080
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Formation courte Vesoul 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 092 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9072
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Formation courte Cosne 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9081
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Formation courte Morvan 1
Nom et adresse du contractant
Nom: BGE Nièvre Yonne
Adresse postale: 47 bis rue Henri Bouquillard
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 246 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9082
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Formation longue Nevers 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Formation longue Nevers 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9073
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Formation courte Nevers 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 936 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9105
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Formation courte Autun 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 552 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9083
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Formation longue Chalon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9106
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Formation courte Chalon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 782 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9074
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Formation courte Charolais 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9084
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Formation courte Charolais 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 552 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9107
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Formation courte Louhans 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 552 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9075
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Formation courte Le Creusot — Montceau 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 782 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9108
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Formation longue Mâcon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9093
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Formation courte Mâcon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 782 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9076
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Formation longue Auxerre 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 143 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9066
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Formation longue Auxerre 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9094
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Formation courte Auxerre 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9095
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Formation courte Avallon 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 246 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9067
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Formation longue Sens 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 278 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9068
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Formation courte Sens 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 906 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9085
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Formation courte AU Belfort — Montbéliard — Héricourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 448 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9086
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Formation courte 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 280 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9096
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Formation courte 25
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 448 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9087
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Formation courte 39
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 464 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9109
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Formation courte 70
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 464 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9069
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Formation courte 58
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 448 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9110
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: Formation courte 71
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 280 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01S03M9070
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: Formation courte 89
Nom et adresse du contractant
Nom: BGE Nièvre yonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 448 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2019/S 138-341196 (2019-07-15)