L'accord-cadre a pour objet les prestations de services de coordination et d'accompagnement pour la mise en œuvre des événements des bénéficiaires de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Production déléguée d'événements
DAE-2019-EVENEMENTIEL
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet les prestations de services de coordination et d'accompagnement pour la mise en œuvre des événements des bénéficiaires de l'accord-cadre.”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet les prestations de services de coordination et d'accompagnement pour la mise en œuvre des événements des bénéficiaires de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 67 348 044 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“1 même soumissionnaire peut se voir attribuer le lot 1 et l'un des autres lots (2, 3, 4 ou 5). Cependant, les lots 2, 3, 4 et 5 ne peuvent être attribués à...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
1 même soumissionnaire peut se voir attribuer le lot 1 et l'un des autres lots (2, 3, 4 ou 5). Cependant, les lots 2, 3, 4 et 5 ne peuvent être attribués à 1 même soumissionnaire.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grands événements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France entière et éventuellement international.
Description du marché:
“Le lot 1 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu, soit au-delà de 6 mois...”
Description du marché
Le lot 1 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu, soit au-delà de 6 mois et le budget associé est supérieur à 250 000 EUR (TTC), soit à l'international, au bénéfice des administrations centrales des services de l'État et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 690 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans...”
Informations complémentaires
Le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moyens et petits événements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France entière.
Description du marché:
“Le lot 2 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 2 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à 6 mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR (TTC) au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 454 044 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est reconductible 2 fois par périodes de 12 mois. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement...”
Informations complémentaires
Le marché est reconductible 2 fois par périodes de 12 mois. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de marché.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 3 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à 6 mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR (TTC) au bénéfice des administrations centrales des services de l'État et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 060 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 4 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à 6 mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR (TTC) au bénéfice des administrations centrales des services de l'État et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 806 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 5 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans 1 délai inférieur à 6 mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR (TTC) au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 338 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Niveaux minimums de capacités exigés:
— lot 1: le candidat doit avoir réalisé au minimum 5 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires sur des prestations de...”
Liste et brève description des règles et critères
Niveaux minimums de capacités exigés:
— lot 1: le candidat doit avoir réalisé au minimum 5 000 000 EUR HT de chiffre d'affaires sur des prestations de production déléguée d'événement sur le dernier exercice disponible et disposer d'un effectif moyen annuel permanent de 15 personnes dont au moins 5 bilingues (dont 3 en anglais, 2 en espagnol),
— lots 2, 3, 4 et 5: le candidat doit avoir réalisé au minimum 750 000 EUR HT de chiffre d'affaires sur des prestations de production déléguée d'événement sur le dernier exercice disponible et disposer d'un effectif moyen annuel permanent de 5 personnes. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: La procédure exige des minimums de capacités.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une convention de groupement permanent a été conclue entre la DAE et des établissements publics et autres organismes conformément à l'article 28 de...”
Une convention de groupement permanent a été conclue entre la DAE et des établissements publics et autres organismes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans 1 délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou dans 1 délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. Nº 358994) introduit par tout tiers à 1 contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans 1 délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 230-565027 (2019-11-25)
Informations complémentaires (2020-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Paris Cedex
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 230-565027
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres a été reportée du 15.1.2020 (10:00) au 27.1.2020 (10:00) pour tenir compte de modifications intervenues dans l'annexe...”
La date limite de remise des offres a été reportée du 15.1.2020 (10:00) au 27.1.2020 (10:00) pour tenir compte de modifications intervenues dans l'annexe «Rc_Annexe2_Enonces_Cas_Pratiques_Evenementiel».
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Source: OJS 2020/S 007-012337 (2020-01-07)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction des achats de l'état
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu, soit au-delà de six mois...”
Description du marché
Le lot 1 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu, soit au-delà de six mois et le budget associé est supérieur à 250 000 EUR TTC, soit à l'international, au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 2 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 2 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à six mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR TTC au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 3 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 3 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à six mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR TTC au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 4 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 4 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à six mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR TTC au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 5 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à...”
Description du marché
Le lot 5 de l'accord-cadre concerne la coordination et la mise en œuvre de prestations pour lesquelles l'événement doit avoir lieu dans un délai inférieur à six mois et/ou dont le budget associé est inférieur à 250 000 EUR TTC au bénéfice des administrations centrales des services de l'état et certains établissements publics et autres organismes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 230-565027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAE_2019_Evenementiel
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Grands événements
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Hopscotch Groupe
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Nom: Lever de Rideau SAS
Nom: S'Cape Événements
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Moyens et petits événements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Azilis Communication
Nom: PHB Communication
Commune postale: Courbevoie
Nom: Gens d'Événement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 325 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: FC2 Events
Nom: Live ! By GL Events SA
Commune postale: Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 325 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamwork SAS
Nom: Novabox
Commune postale: Rochecorbon
Nom: Magic Garden (LM Factory SAS)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 325 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Idéacom
Nom: Ptolémée SARL
Nom: Polynôme Communication SAS
Commune postale: Levallois-Perret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 325 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 192-464397 (2020-09-29)