Prestations traiteur de la CCI Occitanie, CCI Territoriales de l'Aude, du Gard, de Haute-Garonne, de l'Hérault, du Tarn-et-Garonne et leurs établissements annexes
Prestations traiteur pour les besoins de la chambre de commerce et d'industrie région Occitanie, (coordonnateur du Groupement), des chambres de commerce et d'industrie territoriales de l'Aude, du Gard, de Toulouse Haute-Garonne, de l'Hérault, du Tarn-et-Garonne et de leurs établissements annexes sous forme d'un accord-cadre multi-attributaires par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-20.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCI de l'Hérault
Adresse postale: Zone aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 90066
Commune postale: Mauguio Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCI du Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 53/61 avenue Léon Gambetta, CS 80527
Commune postale: Montauban Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCI Toulouse Haute-Garonne
Adresse postale: 2 rue d'Alsace-Lorraine — BP 10202
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations traiteur de la CCI Occitanie, CCI Territoriales de l'Aude, du Gard, de Haute-Garonne, de l'Hérault, du Tarn-et-Garonne et leurs établissements...”
Titre
Prestations traiteur de la CCI Occitanie, CCI Territoriales de l'Aude, du Gard, de Haute-Garonne, de l'Hérault, du Tarn-et-Garonne et leurs établissements annexes
19OCC09G
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Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Prestations traiteur pour les besoins de la chambre de commerce et d'industrie région Occitanie, (coordonnateur du Groupement), des chambres de commerce et...”
Brève description
Prestations traiteur pour les besoins de la chambre de commerce et d'industrie région Occitanie, (coordonnateur du Groupement), des chambres de commerce et d'industrie territoriales de l'Aude, du Gard, de Toulouse Haute-Garonne, de l'Hérault, du Tarn-et-Garonne et de leurs établissements annexes sous forme d'un accord-cadre multi-attributaires par lot.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites de l'Aude (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 3 boulevard Camille Pelletan — CS 30011 — 11890 Carcassonne.
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites de l'Aude (11) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites de l'Aude (11) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'annulation ou de réfaction
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. Le présent accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour le site de l'Aveyron (12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour le site de l'Aveyron (12) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour le site de l'Aveyron (12) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites du Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites du Gard (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites du Gard (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations traiteurs pour les sites les sites de Bagnols-sur-Cèze et Rochefort du Gard (30)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites les sites de Bagnols-sur-Cèze et Rochefort du Gard (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites les sites de Bagnols-sur-Cèze et Rochefort du Gard (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites le site du Vigan (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites le site du Vigan (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites le site du Vigan (30) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations traiteurs pour les sites le site pour les sites de Haute-Garonne (31)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites le site pour les sites de Haute-Garonne (31) — Toulouse et Blagnac — réalisation de prestations traiteurs soit plateaux...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites le site pour les sites de Haute-Garonne (31) — Toulouse et Blagnac — réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites le site pour les sites de Béziers (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites les sites de Béziers (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites les sites de Béziers (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations traiteurs pour les sites les sites de Pérols, Mauguio et Montpellier (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites les sites de Pérols, Mauguio et Montpellier (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites les sites de Pérols, Mauguio et Montpellier (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites le site de Sète (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites le site de Sète (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites le site de Sète (34) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites le site de Cahors (46)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites le site de Cahors(46) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites le site de Cahors(46) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites le site de Mende (48)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites le site de Mende (48) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites le site de Mende (48) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites d'Albi (81)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour le site d'Albi (81) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour le site d'Albi (81) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour le site de Castres (81)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour le site de Castres (81) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour le site de Castres (81) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteurs pour les sites de Montauban (82)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Prestations traiteurs pour les sites de Montauban (82) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service,...”
Description du marché
Prestations traiteurs pour les sites de Montauban (82) réalisation de prestations traiteurs soit plateaux repas, repas assis avec ou sans service, apéritifs, cocktails déjeunatoires, dînatoires, buffet d'accueil, petits déjeuners.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pièce 1 — la «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé,
— Pièce 2(*) — la...”
Liste et brève description des conditions
— pièce 1 — la «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé,
— Pièce 2(*) — la «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (formulaire DC2), dûment complété,
— pièce 3(*) — extrait KBIS datant de moins de 3 mois délivré par le greffe du tribunal de commerce ou le Greffe du Tribunal de Grande Instance statuant en matière commerciale, ou à défaut, un document équivalent, délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente attestant de l'absence de cas d'exclusion du candidat à soumissionner, conformément aux dispositions de l'article 51-iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— pièce 4(*) — une délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le candidat, si la personne qui signe les documents n'est pas mandataire social mentionné dans l'extrait Kbis,
— pièce 5(*) — copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du contrat, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièce 6(*) — attestation d'assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels pertinents au regard de l'objet du marché pour lequel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièce 6(*) — attestation d'assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels pertinents au regard de l'objet du marché pour lequel l'opérateur économique se porte candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pièce 7(*) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— pièce 8(*): liste des principales prestations effectuées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pièce 7(*) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— pièce 8(*): liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années,
— pièce 9(*): déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
(*) en cas de groupement, document à produire pour chaque membre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Blagnac.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.les prestations sont réparties en 14 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
La remise en concurrence des opérateurs économiques retenus interviendra à chaque survenance d'un besoin d'un membre du groupement par mail. Chaque marché subséquent prendra la forme de marchés à bons de commande.
Les marchés subséquents seront attribués aux candidats qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur le fondement des critères suivants pondérés:
— prix (10 %),
— adéquation de la prestation au besoin exprimé (90 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claudine.teyssandier-rousset@drjscs.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 080-191549 (2019-04-20)