La présente consultation a pour objet la prestation et la fourniture de produits traiteur. La présente consultation comporte 2 lots dont les spécifications techniques figurent au descriptif technique. L'accord-cadre est conclu en mono-attribution pour le lot 2 et en multi-attribution pour le lot 1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations et fourniture de produits traiteur
prestations_fourniture_produits_traiteur”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la prestation et la fourniture de produits traiteur. La présente consultation comporte 2 lots dont les spécifications...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la prestation et la fourniture de produits traiteur. La présente consultation comporte 2 lots dont les spécifications techniques figurent au descriptif technique. L'accord-cadre est conclu en mono-attribution pour le lot 2 et en multi-attribution pour le lot 1.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 138 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations traiteur.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations traiteur: petits déjeuners — pauses goûter — plateaux repas — cocktails. L'accord-cadre...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations traiteur: petits déjeuners — pauses goûter — plateaux repas — cocktails. L'accord-cadre est conclu en multi-attribution pour le lot 1. Lot nº 1 — zone A: petit déjeuner, pause goûter, plateaux repas, cocktails: Toulouse Métropole élargie, Muret; lot nº 1 — zone B: petit déjeuner, pause goûter, plateaux repas, cocktails: Saint-Gaudens, Luchon; lot nº 1 — zone C: petit déjeuner, pause goûter, plateaux repas, cocktails: Lavaur.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché public n'excédera pas 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4º a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4º a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché public.
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Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu en multi-attribution pour le lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La présente consultation a pour objet la fourniture de produits traiteur
Description du marché: La présente consultation a pour objet la fourniture de produits traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. La durée totale du marché public n'excèdera pas quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4 a) du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4 a) du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché public
Afficher plus Description
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu en mono-attribution pour le lot 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2023.
Informations complémentaires
“Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise...”
Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise des offres par voie électronique est obligatoire à cette même adresse. Procedure conjointe — identification des pouvoirs adjudicateurs. Les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest identifiés ci-dessous, et ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse:
— Centre hospitalier de Comminges-Pyrénées,
— Centre hospitalier de Muret,
— Centre hospitalier de Lavaur,
— Centre hospitalier Gérard Marchant,
— Hôpitaux de Luchon,
— GCS Blanchisserie Toulousaine de santé.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. Forme du marché public: l'accord-cadre est conclu en mono-attribution pour le lot 2 et en multi-attribution pour le lot 1, soit 2 attributaires pour chacune des 3 zones (cf. détail dans le CCTP). Le lot concerné est ainsi attribué à 2 opérateurs par zone (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). La répartition des commandes entre les titulaires s'effectue de la façon suivante: le pouvoir adjudicateur s'adresse en priorité au titulaire dit de «rang 1», c'est-à-dire au titulaire dont l'offre a été classée première lors du jugement des offres. Il s'adresse au titulaire de rang 2, uniquement dans le cas où le titulaire de rang 1 déclare ne pas pouvoir exécuter la prestation. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: Mme Delphine Huot, direction des achats, Tél.: +33 561778491, courriel: huot.d@chu-toulouse.fr Mme Julie Roubaud, direction des achats, Tél.: +33 561778319, courriel: julie.r@chu-toulouse.fr ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: Conseil et contrôle juridique des marchés Tél.: +33 561778662/+33 561778477.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 031-069101 (2019-02-08)