Prestations diverses transversales de communication pour la Communauté Alès agglomération

Alèsagglomération

Le présent accord-cadre alloti sans minimum ni maximum a pour objet:
— prestations de campagne globale de communication,
— prestations d'éléments ciblés de communication,
— et prestations photos et vidéos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Qui ?

• Alèsagglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de publicité › Services de campagne publicitaire
• Services de publicité › Services de gestion publicitaire
• Services photographiques › Services de photographie publicitaire

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché
2020-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de campagne publicitaire
Numéro de référence: 2019MPAOCOM
Brève description:

Le présent accord-cadre alloti sans minimum ni maximum a pour objet: — prestations de campagne globale de communication, — prestations d'éléments ciblés de communication, — et prestations photos et vidéos.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de campagne publicitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de campagne publicitaire 📦
Services de publicité et de marketing 📦
Services photographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alèsagglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet, BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ales.fr 🌏
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 466788900 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-614518
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum à marchés subséquents. Lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre alloti sans minimum ni maximum a pour objet:

— prestations de campagne globale de communication,

— prestations d'éléments ciblés de communication,

— et prestations photos et vidéos.

Intitulé du lot: Campagne de communication globale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations visant à proposer une stratégie globale, des créations originales et des déclinaisons sur tous les supports en adéquation avec les objectifs de la campagne (prestations intellectuelles, techniques et de coordination et d'assistance).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois tacitement par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum à marchés subséquents. Lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Intitulé du lot: Conception et exécution d'éléments ciblés de communication
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de la création et l'exécution d'éléments ciblés de communication (à titre non exhaustif: conception et exécution graphiques de maquettes, impression, réalisation de sites internet, évènementiel...).

Informations complémentaires:

Accord-Cadre sans minimum ni maximum à bons de commande lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Intitulé du lot: Prestations photos et vidéos
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit à titre non exhaustif de proposer des photos (à titre non exhaustif: prises de vue photographiques libres de droit, et prises de vue photographiques aériennes livres de droit...) et vidéos (à titre non exhaustif: vidéo reportages, teaser pro, montage vidéo...) en adéquation avec les objectifs de la campagne de communication.

Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version) ou le DUME.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 (dernière version) ou DUME.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME),

— l'acheteur public applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Alès agglomération direction des moyens généraux et du patrimoine service marchés publics
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Point de contact: Marion Pierredon
Téléphone: +33 466564376 📞
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
Pays: Gard 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'expiration du présent accord-cadre.

Les prix sont révisables une fois par an. Le délai global de paiement est de 30 jours. Virement bancaire, versement d'intérêts moratoires. Règles de la comptabilité publique. Possibilité de nantissement. Versement d'une avance dans les conditions définies dans le cahier des clauses particulières. Financement prévisionnel: 100 % budget Communauté Alès agglomération. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2

Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007; un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret n

— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,

— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-614518 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre alloti sans minimum ni maximum a pour objet: — prestations de campagne globale de communication; — prestations d'éléments ciblés de communication; — et prestations photos et vidéos.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome 2, rue Michelet — BP 60249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-302057
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-614518
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prestations de campagne globale de communication;

— prestations d'éléments ciblés de communication;

— prestations visant à proposer une stratégie globale, des créations originales et des déclinaisons sur tous les supports en adéquation avec les objectifs de la campagne (prestations intellectuelles, techniques et de coordination et d'assistance).

Description des options:

— l'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description:

— il s'agit de la création et l'exécution d'éléments ciblés de communication (à titre non exhaustif: conception et exécution graphiques de maquettes, impression, réalisation de sites internet, événementiel...).

— il s'agit à titre non exhaustif de proposer des photos (à titre non exhaustif: prises de vue photographiques libres de droit, et prises de vue photographiques aériennes livres de droit...) et vidéos (à titre non exhaustif: vidéo reportages, teaser pro, montage vidéo..) en adéquation avec les objectifs de la campagne de communication.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative);

— après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de Justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);

— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques;

Source: OJS 2020/S 123-302057 (2020-06-25)

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