Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de voyages pour seniors — 4 lots
19063-66
Produits/services: Services de voyages📦
Brève description:
“Cette consultation relève d'un accord-cadre qui sera conclu avec un seul opérateur économique pour chacun des lots.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voyages📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Montant minimum euro(s) HT/An: 8 333,33 EUR — montant maximum euro(s) HT/An: 52 500,00 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des voyages
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché (lot) est conclu à compter du 1.1.2020 pour une période initiale d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum.”
Description des renouvellements
Chaque marché (lot) est conclu à compter du 1.1.2020 pour une période initiale d'1 an. Il pourra être reconduit tacitement, pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum.
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Informations complémentaires:
“À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 1 étaient: 2012 — pays Basque 2013 — Lubéron 2014 — Côte Varoise 2015 —...”
Informations complémentaires
À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 1 étaient: 2012 — pays Basque 2013 — Lubéron 2014 — Côte Varoise 2015 — Vendée 2016 — Périgord 2017 — Alsace 2018 — Gers 2019 — Bretagne Sud.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 2 étaient: 2011 — Canaries 2012 — Crête 2013 — Croatie 2014 — Andalousie 2015...”
Informations complémentaires
À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 2 étaient: 2011 — Canaries 2012 — Crête 2013 — Croatie 2014 — Andalousie 2015 — Cyclades 2016 — Portugal 2017 — Sicile 2018 — lacs Italiens (annulés) 2019 — Venise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Week-End en France ou à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant minimum euro(s) HT/An: 8 333,33 EUR — montant maximum euro(s) HT/An: 15 000,00 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sortie annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant minimum euro(s) HT/An: 5 000,00 EUR — montant maximum euro(s) HT/An: 18 750,00 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-26
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Grand-Quevilly.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Toute la correspondance relative à cette consultation (demande de renseignements administratifs et/ou techniques complémentaires, besoin de documents supplémentaires, etc.) sera adressée par voie électronique conformément au décret nº 2011-144. En conséquence, les candidats qui déposent leur pli par voie matérielle doivent fournir une adresse courriel dans le dossier d'offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 134-329741 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Le Grand-Quevilly
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montant minimum EUR HT/an: 8 333,33 EUR. Montant maximum EUR HT/an: 52 500,00 EUR.”
Informations complémentaires:
“À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 1 étaient: 2012 — pays Basque, 2013 — Lubéron, 2014 — Côte Varoise, 2015 —...”
Informations complémentaires
À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 1 étaient: 2012 — pays Basque, 2013 — Lubéron, 2014 — Côte Varoise, 2015 — Vendée, 2016 — Périgord, 2017 — Alsace, 2018 — Gers, 2019 — Bretagne Sud.
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Informations complémentaires:
“À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 2 étaient: 2011 — Canaries, 2012 — Crête, 2013 — Croatie, 2014 — Andalousie,...”
Informations complémentaires
À titre d'information complémentaire, les précédentes destinations pour le lot 2 étaient: 2011 — Canaries, 2012 — Crête, 2013 — Croatie, 2014 — Andalousie, 2015 Cyclades, 2016 — Portugal, 2017 — Sicile, 2018 — Lacs Italiens (annulés), 2019 — Venise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Week-end en France ou à l'étranger
Description
Description du marché:
“Montant minimum EUR HT/an: 8 333,33 EUR. Montant maximum EUR HT/an: 15 000,00 EUR.”
Description du marché:
“Montant minimum EUR HT/an: 5 000,00 EUR. Montant maximum EUR HT/an: 18 750,00 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 134-329741
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voyage en France
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Voyage à l'étranger
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Week-end en France ou à l'étranger