L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Blois
Adresse postale: mail Pierre Charlot
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41016
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule territoriale des marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-blois.fr📧
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://www.ch-blois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achat-sante.com🌏
URL de participation: https://www.achat-sante.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41
GHT-2019-008”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Produits/services: EA26
📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire,...”
Titre
Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire, St-Aignan-sur-Cher et Selles-sur-Cher
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Produits/services supplémentaires: EA26
📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les centres hospitaliers de Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire, St-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites secondaires.”
Description du marché:
“Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la...”
Description du marché
Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la présente consultation consiste en:
— transports de patients en ambulances ou assis professionnalisés (VSL, taxi),
— l'accomplissement des démarches administratives inhérentes au déplacement des patients,
— la prise en charge du dossier médical dans le cadre du transport,
— la prise en charge des effets personnels ou de biens tels médicaments et dispositifs médicaux, sans que cela n'occasionne un détour pour le prestataire.
Sont inclus dans la présente consultation les transports entre l'hélistation et l'entrée des urgences du Centre hospitalier Simone Veil de Blois.
Les demandes de transport seront émises au fur et à mesure des nécessités du service hospitalier, sur production d'une prescription, et confirmée par un bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel,...”
Critère de qualité (nom)
Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel, organisation mise en œuvre, ...)
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Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 01 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-02 📅
Date de fin: 2020-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite 3 fois 1 an, soit jusqu'au 1.12.2023.
Le pouvoir adjudicateur pourra si nécessaire prolonger la durée du marché jusqu'à une période de 4...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite 3 fois 1 an, soit jusqu'au 1.12.2023.
Le pouvoir adjudicateur pourra si nécessaire prolonger la durée du marché jusqu'à une période de 4 mois afin de garantir la continuité du service dans le cas de difficultés rencontrées par l'administration pour mettre en place le marché suivant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Romorantin” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: le Centre hospitalier de Romorantin et ses sites secondaires.”
Description du marché:
“Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la...”
Description du marché
Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la présente consultation consiste en:
— transports de patients en ambulances ou assis professionnalisés (VSL, taxi),
— l'accomplissement des démarches administratives inhérentes au déplacement des patients,
— la prise en charge du dossier médical dans le cadre du transport,
— la prise en charge des effets personnels ou de biens tels médicaments et dispositifs médicaux, sans que cela n'occasionne un détour pour le prestataire.
Les demandes de transport seront émises au fur et à mesure des nécessités du service hospitalier, sur production d'une prescription, et confirmée par un bon de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 01 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles — secteur Vendôme-Montoire, Romorantin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les banques de sang📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Vendôme-Montoire, Romorantin et leurs sites secondaires.”
Description du marché:
“Réalisation des transports de produits sanguins labiles en application de l'arrêté du 24 avril 2002 relatif aux bonnes pratiques de transports de...”
Description du marché
Réalisation des transports de produits sanguins labiles en application de l'arrêté du 24 avril 2002 relatif aux bonnes pratiques de transports de prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain, et qui recouvrent les règles applicables aux opérations de conditionnement, d'acheminement et de réception de ces produits.
La prestation a pour objectif de mettre en place des règles destinées à garantir la qualité des produits transportés et ainsi la sécurité transfusionnelle, notamment:
— le respect des bonnes pratiques,
— la bonne conservation et l'intégrité des produits confiés au transporteur,
— un acheminement dans un délai défini au préalable,
— l'hygiène et la sécurité vis-à-vis des personnes et de l'environnement,
— la confidentialité,
— la formation du personnel chargé du transport.
Les commandes seront émises par les services des établissements concernés selon les spécificités définies au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 01 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les structures d'hébergement et d'hospitalisation du Centre hospitalier vers la chambre...”
Titre
Transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les structures d'hébergement et d'hospitalisation du Centre hospitalier vers la chambre mortuaire — secteur Blois et Vendôme-Montoire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services funéraires et services connexes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Vendôme-Montoire et leurs sites secondaires.”
Description du marché:
“Réalisation des transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres...”
Description du marché
Réalisation des transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les chambres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours.
Les demandes de transport seront émises au fur et à mesure des nécessités du service hospitalier, sur production d'une prescription, et confirmées par un bon de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 01 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers…) à la charge de l'un des établissements constituant le GHT Santé 41” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Produits/services supplémentaires: FE02
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Romorantin, Montrichard, Vendôme-Montoire, St-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites secondaires.”
Site principal ou lieu d'exécution
Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Romorantin, Montrichard, Vendôme-Montoire, St-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites secondaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Réalisation des transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers…) à la charge de l'un des établissements de santé constituant le GHT Santé...”
Description du marché
Réalisation des transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers…) à la charge de l'un des établissements de santé constituant le GHT Santé 41.
Les demandes de transports seront émises par les services des établissements concernés et confirmées par un bon de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 01 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Cf. règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Depuis le 1.10.2018, l'ensemble des échanges devront être dématérialisés — hormis la copie de sauvegarde — par l'intermédiaire du profil d'acheteur du...”
Depuis le 1.10.2018, l'ensemble des échanges devront être dématérialisés — hormis la copie de sauvegarde — par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante:
https://www.achat-sante.com
Toute offre ne respectant pas cette transmission par voie électronique via la plate-forme Achat-Santé sera considérée comme irrégulière et ne sera pas étudiée.
Toute offre papier, clé USB sera rejetée.
Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme Achat-Santé, les candidats peuvent s'adresser à l'assistance technique: tel +33 825001326; courriel: support-okmarches@omnikles.com
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106182.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire,...”
Titre
Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire, Saint-Aignan-sur-Cher et Selles-sur-Cher
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire, Saint-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites secondaires.”
Description du marché:
“Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la...”
Description du marché
Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements de santé du secteur.
La prestation de la présente consultation consiste en:
— transports de patients en ambulances ou assis professionnalisés (VSL, taxi);
— l'accomplissement des démarches administratives inhérentes au déplacement des patients
— la prise en charge du dossier médical dans le cadre du transport;
— la prise en charge des effets personnels ou de biens tels médicaments et dispositifs médicaux, sans que cela n'occasionne un détour pour le prestataire.
Sont inclus dans la présente consultation les transports entre l'hélistation et l'entrée des urgences du Centre hospitalier Simone Veil de Blois.
Les demandes de transport seront émises au fur et à mesure des nécessités du service hospitalier, sur production d'une prescription, et confirmée par un bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel,...”
Critère de qualité (nom)
Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel, organisation mise en œuvre…)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'établissement de santé du secteur.
La prestation de la présente...”
Description du marché
Réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'établissement de santé du secteur.
La prestation de la présente consultation consiste en:
— transports de patients en ambulances ou assis professionnalisés (VSL, taxi);
— l'accomplissement des démarches administratives inhérentes au déplacement des patients;
— la prise en charge du dossier médical dans le cadre du transport;
— la prise en charge des effets personnels ou de biens tels médicaments et dispositifs médicaux, sans que cela n'occasionne un détour pour le prestataire.
Les demandes de transport seront émises au fur et à mesure des nécessités du service hospitalier, sur production d'une prescription, et confirmée par un bon de commande.
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Description du marché:
“Réalisation des transports de produits sanguins labiles, en application de l'arrêté du 24.4.2002 relatif aux bonnes pratiques de transports de prélèvements,...”
Description du marché
Réalisation des transports de produits sanguins labiles, en application de l'arrêté du 24.4.2002 relatif aux bonnes pratiques de transports de prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain, et qui recouvrent les règles applicables aux opérations de conditionnement, d'acheminement et de réception de ces produits.
La prestation a pour objectif de mettre en place des règles destinées à garantir la qualité des produits transportés et ainsi la sécurité transfusionnelle, notamment:
— le respect des bonnes pratiques;
— la bonne conservation et l'intégrité des produits confiés au transporteur;
— un acheminement dans un délai défini au préalable;
— l'hygiène et la sécurité vis-à-vis des personnes et de l'environnement;
— la confidentialité;
— la formation du personnel chargé du transport.
Les commandes seront émises par les services des établissements concernés selon les spécificités définies au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel,...”
Critère de qualité (nom)
Moyens mis à disposition pour garantir un niveau élevé de qualité de l'exécution de la prestation (nombre et type de véhicules, qualifications du personnel, organisation mise en œuvre …)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers,…) à la charge de l'un des établissements constituant le GHT Santé 41” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Romorantin, Montrichard, Vendôme-Montoire, Saint-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites...”
Site principal ou lieu d'exécution
Sites du GHT Santé 41: les Centres hospitaliers de Blois, Romorantin, Montrichard, Vendôme-Montoire, Saint-Aignan-sur-Cher, Selles-sur-Cher et leurs sites secondaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Réalisation des transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers,…) à la charge de l'un des établissements de santé constituant le GHT Santé...”
Description du marché
Réalisation des transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers,…) à la charge de l'un des établissements de santé constituant le GHT Santé 41.
Les demandes de transport seront émises par les services des établissements concernés et confirmées par un bon de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire,...”
Titre
Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Blois, Montrichard, Vendôme-Montoire, Saint-Aignan-sur-Cher et Selles-sur-Cher
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports en ambulance y compris bariatrique et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteur Romorantin”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports de produits sanguins labiles — secteur Vendôme-Montoire, Romorantin
4️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0001/2020
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation du CH vers la chambre mortuaire —...”
Titre
Transports de corps sans mise en bière de patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation du CH vers la chambre mortuaire — secteur Blois et Vendôme-Montoire
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu Secours Vendôme — SARL Ambulances taxis Porcher
Numéro d'enregistrement national: 323 720 052 00089
Adresse postale: 57 rue du Maréchal de Rochambeau
Commune postale: Vendôme
Code postal: 41100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 164 650 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106182.08 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports d'objets divers (dispositifs médicaux, dossiers…) à la charge de l'un des établissements constituant le GHT Santé 41”
Source: OJS 2020/S 045-107094 (2020-03-02)