Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi

Commune d'Albi

Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl Alcis transports
• SAS Coulom Autocars

Qui ?

• Commune d'Albi

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-15	Avis de marché
2019-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: AOO19SV043
Brève description:

Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Albi
Adresse postale: 16 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-albi.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.roullet@mairie-albi.fr 📧
Téléphone: +33 563491398 📞
Fax: +33 563491053 📠
URL des documents: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3015&orgAcronyme=81ALBI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-491615
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Montant minimum pour la durée du marché: 200 000,00 EUR HT. Montant maximum pour la durée du marché: 500 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.

Prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois.

Informations complémentaires:

Montant minimum pour la durée du marché: 200 000,00 EUR HT.

Montant maximum pour la durée du marché: 500 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn.
Informations complémentaires:

Montant minimum pour la durée du marché: 45 000,00 EUR HT.

Montant maximum pour la durée du marché: 120 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents.

Prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacité technique et financière au regard des spécificités du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 202-491615 (2019-10-15)

Avis d'attribution de marché (2019-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.

Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-31 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-002202
Se réfère à l'avis: 2019/S 202-491615
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents — prestations de transports…

… réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'albigeois.

… ponctuels dans le département du Tarn.

Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents — prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat et des fiches techniques des véhicules qui seront utilisés pour l'exéc
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique, jugée au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat
Les fiches techniques des véhicules qui seront utilisés pour l'exécution du marché
Critère de coût (nom): L'unique critère qui sera pris en compte pour le choix et le classement des offres pour chaque commande est le prix.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: SAS Coulom autocars
Numéro d'enregistrement national: 387 470 396 00053
Adresse postale: 5 rue Mas de Bories
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563541839 📞
Courrier électronique: l.salgade@groupe-rubanbleu.com 📧
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.rubanbleu-autocars.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Sarl Alcis transports
Numéro d'enregistrement national: 479 673 980 00062
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561833358 📞
Courrier électronique: jennifer.reusser@alcis-groupe.com 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.alcis-groupe.fr/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Sas Coulom autocars
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Source: OJS 2020/S 002-002202 (2019-12-31)

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