Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
AOO19SV043”
Titre
Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
AOO19SV043
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Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des Centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.
Prestations de transports réguliers et ponctuels...”
Description du marché
Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.
Prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum pour la durée du marché: 200 000,00 EUR HT.
Montant maximum pour la durée du marché: 500 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.
Prestations de transports ponctuels dans le...”
Description du marché
Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.
Prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum pour la durée du marché: 45 000,00 EUR HT.
Montant maximum pour la durée du marché: 120 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents.
Prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents.
Prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Capacité technique et financière au regard des spécificités du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les séances ne sont pas publiques.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 202-491615 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
AOO19SV043”
Titre
Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
AOO19SV043
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Brève description:
“Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents — prestations de transports réguliers et ponctuels...”
Description du marché
Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents — prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'albigeois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique (au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat et des fiches techniques...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique (au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat et des fiches techniques des véhicules qui seront utilisés pour l'exéc
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Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents — prestations de transports ponctuels dans le...”
Description du marché
Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents — prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn.
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Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents — prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents — prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique, jugée au regard des moyens humains et matériels, des références, de la note méthodologique établie par le candidat”
Critère de qualité (nom):
“Les fiches techniques des véhicules qui seront utilisés pour l'exécution du marché”
Critère de coût (nom):
“L'unique critère qui sera pris en compte pour le choix et le classement des offres pour chaque commande est le prix.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-491615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.141
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Coulom autocars
Numéro d'enregistrement national: 387 470 396 00053
Adresse postale: 5 rue Mas de Bories
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563541839📞
Courrier électronique: l.salgade@groupe-rubanbleu.com📧
Fax: +33 563381509 📠
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.rubanbleu-autocars.com/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19.142
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn (hors Albi et territoire de la Communauté d'agglomération de l'albigeois” Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Alcis transports
Numéro d'enregistrement national: 479 673 980 00062
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Téléphone: +33 561833358📞
Courrier électronique: jennifer.reusser@alcis-groupe.com📧
Fax: +33 562185410 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.alcis-groupe.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19.143
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents — prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence des marchés subséquents — prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sas Coulom autocars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 002-002202 (2019-12-31)