Prestations de traiteurs pour la région Occitanie

Région Occitanie

Prestations de traiteurs pour la région Occitanie. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• France › Occitanie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-09	Avis de marché
2019-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Cedex 09, hôtel de région
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date limite de soumission: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016579
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations traiteurs de plus de 50 personnes: Tarn (81) — Lot (46) — Aveyron (12).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations traiteurs de plus de 50 personnes: Haute-Garonne (31) — Tarn-et-Garonne (82) — Gers (32) — Hautes-Pyrénées (65) — Ariège (09).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations traiteurs de plus de 50 personnes: Aude (11) — Pyrénées-Orientales (66).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations traiteurs de plus de 50 personnes: Gard (30) — Hérault (34) — Lozère (48).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations traiteurs de moins de 50 personnes: Tarn (81) — Lot (46) — Aveyron (12).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations traiteurs de moins de 50 personnes: Haute-Garonne (31) — Tarn-et-Garonne (82) — Gers (32) — Hautes-Pyrénées (65) — Ariège (09).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations traiteurs de moins de 50 personnes: Aude (11) — Pyrénées-Orientales (66).

Numéro du lot: 8
Brève description:

Prestations traiteurs de moins de 50 personnes: Gard (30) — Hérault (34) — Lozère (48).

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture et la livraison de plateaux repas: Tarn (81) — Lot (46) — Aveyron (12) — Lozère (48).

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture et la livraison de plateaux repas: Haute-Garonne (31) — Tarn-et-Garonne (82) — Gers (32) — Hautes-Pyrénées (65) — Ariège (09).

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture et la livraison de plateaux repas: Aude (11) — Pyrénées-Orientales (66).

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture et la livraison de plateaux repas: Gard (30) — Hérault (34) — Lozère (48).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au regard du cadre de réponse technique fourni par le candidat à l'appui de son offre
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34064
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie. Veuillez adresser votre candidature à Mme Carole Delga, présidente de la région Occitanie

Référence
Informations complémentaires

La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation. La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: le pouvoir adjudicateur procédera à une séance de dégustation de préparations fournies par les candidats. Les échantillons devront être livrés à la date limite de remise des offres (cf. article 5.2 du règlement de consultation). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) définis comme suit: pour les lots 1 à 4: multi-attributaires de 4, pour les lots 5 à 8: multi-attributaires de 3, pour les lots 9 à 12: multi-attributaires de 3. Numéro de la consultation: 2018-fcs-1543.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 7, BP 7007
Source: OJS 2019/S 009-016579 (2019-01-09)

Avis d'attribution de marché (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de traiteurs pour la région Occitanie.
Valeur totale du marché: 2181818.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Cedex 09, Hôtel de Région

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-168343
Se réfère à l'avis: 2019/S 009-016579
Numéro JO-S: 71

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Le Padre Sud Ouest Paul Daniel
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: C&N Traiteur
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140
Nom: La table de Cana
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Nom: Grand traiteur
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Husser traiteur
Arts&Saveurs
Commune postale: Montferrier-sur-Lez
Code postal: 34980
Nom: La Table de Cana
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
8
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7, BP 7007
Source: OJS 2019/S 071-168343 (2019-04-08)

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