Prestations de services de traiteur pour l'université de Montpellier

Universite de Montpellier

Le présent marché a pour objet, les prestations de traiteurs pour l'ensemble des services, composantes et laboratoires de l'université de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Qui ?

• Universite de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Plateaux pour repas
• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2019-039
Brève description:

Le présent marché a pour objet, les prestations de traiteurs pour l'ensemble des services, composantes et laboratoires de l'université de Montpellier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Plateaux pour repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Montpellier
Adresse postale: 163 rue Auguste Broussonnet
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.umontpellier.fr 🌏
Courrier électronique: dagi-marches-publics@umontpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2vN-WwfETP&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2vN-WwfETP&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224890
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petits-déjeuners et pauses-café
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions, rencontres, etc. Il s'agit:

— soit de prestations livrées,

— soit de prestations avec enlèvement par les services de l'université dans les locaux du titulaire.

Le titulaire propose 2 gammes pour les prestations de ce lot: une gamme standard et une gamme plus améliorée.

— quantité estimative (en nombre de commandes): 650 commandes,

— quantité estimative (en nombre de convives): 25 484 convives.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification,

— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires:

Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et

R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Lot réservé: petits-déjeuners et pauses-café pour la direction de la vie des campus
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions, rencontres, etc. organisées ou financées par la direction de la vie des campus. Il s'agit de prestations livrées.

Quantité estimative (en nombre de commandes annuelles): 40 commandes. Quantité estimative (en nombre de convives par commande): entre 15 et 20 personnes et jusqu'à 80 et 100 personnes. Le titulaire propose 2 gammes pour les prestations de ce lot: une gamme standard et une gamme améliorée.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires:

Le lot 2 (réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique) sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à

R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de plateaux et paniers repas
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet la préparation et la fourniture de plateaux ou paniers repas commandés par l'université de Montpellier. Il s'agit:

Le titulaire propose 2 gammes pour les paniers repas: une gamme «standard» et une gamme «améliorée». Quantité estimative (en nombre de commandes): 390 commandes, quantité estimative (en nombre de convives): 5 850 convives.

Informations complémentaires:

Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et

Intitulé du lot: Buffets et cocktails
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la préparation, la livraison, la mise en place, le débarrassage, et éventuellement le service, de prestations de buffets déjeunatoires et/ou dînatoires, ainsi que de prestations de cocktails pour divers événements organisés par l'université de Montpellier. Les prestations, objet de ce lot, sont des prestations dressées, effectuées avec ou sans service. 3 types de gammes sont proposées pour les buffets et cocktails: une gamme standard, une gamme améliorée et une gamme prestige. Quantité estimative (en nombre de commandes): 380 commandes quantité estimative (en nombre de convives): 28 700 convives.

Informations complémentaires:

Le lot 4 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et

Intitulé du lot: Repas assis
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché a pour objet l'organisation de prestations de traiteurs lors de repas assis de l'université. Quantité estimative (en nombre de commandes): 14 commandes quantité estimative (en nombre de convives): 670 convives.

Informations complémentaires:

Le lot 5 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-10 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Locaux de l'université de Montpellier et agglomération de Montpellier (rayon de 25 km).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Le candidat retenu aura 7 jours à compter de la demande pour produire:

— une attestation d'assurance de responsabilité civile et responsabilité décennale en cours de validité,

— un Relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement,

— un état annuel des certificats reçus: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,

— l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou équivalent.

En cas de sous-traitance présentée au moment de l'offre, le candidat joint à son offre, pour chaque sous-traitant:

— les capacités professionnelles et financières du sous-traitant,

— le formulaire DC4 rempli et signé, disponible sur internet à l'adresse suivante: htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou une attestation sur papier libre.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAGI/SAE/bureau des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_2vN-WwfETP&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine publication est estimée courant 2023.

La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.

Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec, soit le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 093-224890 (2019-05-13)

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