Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de traiteur pour l'université de Montpellier
2019-039
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, les prestations de traiteurs pour l'ensemble des services, composantes et laboratoires de l'université de Montpellier.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits-déjeuners et pauses-café
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Locaux de l'université de Montpellier et agglomération de Montpellier (rayon de 25 km).”
Description du marché:
“Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions,...”
Description du marché
Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions, rencontres, etc. Il s'agit:
— soit de prestations livrées,
— soit de prestations avec enlèvement par les services de l'université dans les locaux du titulaire.
Le titulaire propose 2 gammes pour les prestations de ce lot: une gamme standard et une gamme plus améliorée.
— quantité estimative (en nombre de commandes): 650 commandes,
— quantité estimative (en nombre de convives): 25 484 convives.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification,
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification,
— l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
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Informations complémentaires:
“Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1...”
Informations complémentaires
Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et
R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot réservé: petits-déjeuners et pauses-café pour la direction de la vie des campus” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions,...”
Description du marché
Les prestations, objet de ce lot, comprennent aussi bien l'accueil café du matin que la pause-café tout au long de la journée dans le cadre de réunions, rencontres, etc. organisées ou financées par la direction de la vie des campus. Il s'agit de prestations livrées.
Quantité estimative (en nombre de commandes annuelles): 40 commandes. Quantité estimative (en nombre de convives par commande): entre 15 et 20 personnes et jusqu'à 80 et 100 personnes. Le titulaire propose 2 gammes pour les prestations de ce lot: une gamme standard et une gamme améliorée.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
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Informations complémentaires:
“Le lot 2 (réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique) sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans...”
Informations complémentaires
Le lot 2 (réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique) sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à
R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plateaux et paniers repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plateaux pour repas📦
Description du marché:
“Le marché a pour objet la préparation et la fourniture de plateaux ou paniers repas commandés par l'université de Montpellier. Il s'agit:
— soit de...”
Description du marché
Le marché a pour objet la préparation et la fourniture de plateaux ou paniers repas commandés par l'université de Montpellier. Il s'agit:
— soit de prestations livrées,
— soit de prestations avec enlèvement par les services de l'université dans les locaux du titulaire.
Le titulaire propose 2 gammes pour les paniers repas: une gamme «standard» et une gamme «améliorée». Quantité estimative (en nombre de commandes): 390 commandes, quantité estimative (en nombre de convives): 5 850 convives.
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Informations complémentaires:
“Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1...”
Informations complémentaires
Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et
R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffets et cocktails
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la préparation, la livraison, la mise en place, le débarrassage, et éventuellement le service, de prestations de buffets...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la préparation, la livraison, la mise en place, le débarrassage, et éventuellement le service, de prestations de buffets déjeunatoires et/ou dînatoires, ainsi que de prestations de cocktails pour divers événements organisés par l'université de Montpellier. Les prestations, objet de ce lot, sont des prestations dressées, effectuées avec ou sans service. 3 types de gammes sont proposées pour les buffets et cocktails: une gamme standard, une gamme améliorée et une gamme prestige. Quantité estimative (en nombre de commandes): 380 commandes quantité estimative (en nombre de convives): 28 700 convives.
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Informations complémentaires:
“Le lot 4 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1...”
Informations complémentaires
Le lot 4 sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et
R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas assis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'organisation de prestations de traiteurs lors de repas assis de l'université. Quantité estimative (en nombre de commandes): 14...”
Description du marché
Le marché a pour objet l'organisation de prestations de traiteurs lors de repas assis de l'université. Quantité estimative (en nombre de commandes): 14 commandes quantité estimative (en nombre de convives): 670 convives.
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Informations complémentaires:
“Le lot 5 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est...”
Informations complémentaires
Le lot 5 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-10 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Le candidat retenu aura 7 jours à compter de la demande pour produire:
— une attestation d'assurance de responsabilité civile et responsabilité décennale en cours de validité,
— un Relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement,
— un état annuel des certificats reçus: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,
— l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou équivalent.
En cas de sous-traitance présentée au moment de l'offre, le candidat joint à son offre, pour chaque sous-traitant:
— les capacités professionnelles et financières du sous-traitant,
— le formulaire DC4 rempli et signé, disponible sur internet à l'adresse suivante: htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou une attestation sur papier libre.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par...”
Conditions d'exécution du contrat
En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine publication est estimée courant 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la...”
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec, soit le 1, soit le 1 et 2, soit le 1, 2 et 3 soumissionnaire ayant obtenu la meilleure note au regard des critères de jugement des offres définis au règlement de consultation. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2019/S 093-224890 (2019-05-13)