Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 5 000,00 EUR, maximum HT 350 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service liées aux déplacements professionnels des élus, agents et invités de Grenoble-Alpes Métropole”
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 5 000,00 EUR, maximum HT 350 000,00 EUR.
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Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 5 000,00 EUR, maximum HT 350 000,00 EUR.
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Critère de qualité (nom):
“Plate-forme web de réservation: fonctionnalités, paramétrages, traitement des incidents techniques, ergonomie, rapidité (essai direct sur le site), la carte...”
Critère de qualité (nom)
Plate-forme web de réservation: fonctionnalités, paramétrages, traitement des incidents techniques, ergonomie, rapidité (essai direct sur le site), la carte d'achats logée
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Agence de voyages: horaires, modalités de traitement des demandes de voyages, annulation et/ou modification, modalités de traitement des imprévus, gestion...”
Critère de qualité (nom)
Agence de voyages: horaires, modalités de traitement des demandes de voyages, annulation et/ou modification, modalités de traitement des imprévus, gestion en cas d'indisponibilité de la plate-forme web
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Critère de qualité (nom):
“Moyens de mise en œuvre et de suivi: moyens humains, modalités d'accompagnement du voyageur, formations, adéquation des états statistiques, proposition...”
Critère de qualité (nom)
Moyens de mise en œuvre et de suivi: moyens humains, modalités d'accompagnement du voyageur, formations, adéquation des états statistiques, proposition d'optimisation, information sur le CO2
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Critère de qualité (nom):
“Variété de l'offre, l'adéquation avec la politique voyage de Grenoble-Alpes Métropole (recherche directe sur le site)”
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-dajm-0398.
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 207-504796 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3, rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service liées aux déplacements professionnels des élus, agents et invités de Grenoble-Alpes métropole”
Brève description:
“— forme de marché à bons de commande avec minimum et maximum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
—...”
Brève description
— forme de marché à bons de commande avec minimum et maximum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
— montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
—— minimum HT 5 000,00 EUR;
—— maximum HT 350 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Description
Description du marché:
“— forme de marché à bons de commande avec minimum et maximum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
—...”
Description du marché
— forme de marché à bons de commande avec minimum et maximum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
— montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
—— minimum HT 5 000,00 EUR;
—— maximum HT 350 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Plateforme web de réservation: fonctionnalités, paramétrages, traitement des incidents techniques, ergonomie, rapidité (essai direct sur le site), la carte...”
Critère de qualité (nom)
Plateforme web de réservation: fonctionnalités, paramétrages, traitement des incidents techniques, ergonomie, rapidité (essai direct sur le site), la carte d'achats logée
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Critère de qualité (nom):
“Agence de voyages: horaires, modalités de traitement des demandes de voyages, annulation et/ou modification, modalités de traitement des imprévus, gestion...”
Critère de qualité (nom)
Agence de voyages: horaires, modalités de traitement des demandes de voyages, annulation et/ou modification, modalités de traitement des imprévus, gestion en cas d'indisponibilité de la plateforme web
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Critère de qualité (nom):
“Moyens de mise en œuvre et de suivi: moyens humains, modalités d'accompagnement du voyageur, formations, adéquation des états statistiques, proposition...”
Critère de qualité (nom)
Moyens de mise en œuvre et de suivi: moyens humains, modalités d'accompagnement du voyageur, formations, adéquation des états statistiques, proposition d'optimisation, information sur le Co2
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Critère de qualité (nom):
“Variété de l'offre, l'adéquation avec la politique voyage de Grenoble-Alpes métropole (recherche directe sur le site)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-504796
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ailleurs business
Adresse postale: 20, avenue René Cassin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 350 000 EUR HT pour une durée initiale d'un an. Il pourra être...”
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 350 000 EUR HT pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit trois fois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Source: OJS 2020/S 076-180417 (2020-04-15)