Le département des plate-formes technologiques du LETI au CEA Grenoble souhaite faire recycler une partie de ses plaques de silicium de 200 et 300 mm. Après recyclage, les plaques devront pouvoir réintégrer les salles blanches du LETI Minatec avec des taux de contamination particulaire et métallique compatibles avec les activités de fabrication nano-électroniques et micro systèmes.
Les prestations comprennent également la fourniture de plaques de silicium 200 mm de diamètre, à partir de substrats non fournis par le CEA.
Le marché se décompose en 2 lots comme suit:
— lot n 1: recyclage et reconditionnement des plaques de 200 mm de diamètre,
— lot n 2: recyclage et reconditionnement des plaques de 300 mm de diamètre.
L’attribution se fera par lot.
Mise en place prévisionnelle du marché: 1.7.2019 pour une période de 2 ans fermes et une option de prolongation d’une année supplémentaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de recyclage de plaques de silicium de 200 et 300 mm de diamètre, et fourniture de plaques de silicium de 200 mm de diamètre recyclées
AOO-190161-EF”
Titre
Prestations de recyclage de plaques de silicium de 200 et 300 mm de diamètre, et fourniture de plaques de silicium de 200 mm de diamètre recyclées
AOO-190161-EF
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Produits/services: Fournitures électroniques📦
Brève description:
“Le département des plate-formes technologiques du LETI au CEA Grenoble souhaite faire recycler une partie de ses plaques de silicium de 200 et 300 mm. Après...”
Brève description
Le département des plate-formes technologiques du LETI au CEA Grenoble souhaite faire recycler une partie de ses plaques de silicium de 200 et 300 mm. Après recyclage, les plaques devront pouvoir réintégrer les salles blanches du LETI Minatec avec des taux de contamination particulaire et métallique compatibles avec les activités de fabrication nano-électroniques et micro systèmes.
Les prestations comprennent également la fourniture de plaques de silicium 200 mm de diamètre, à partir de substrats non fournis par le CEA.
Le marché se décompose en 2 lots comme suit:
— lot n 1: recyclage et reconditionnement des plaques de 200 mm de diamètre,
— lot n 2: recyclage et reconditionnement des plaques de 300 mm de diamètre.
L’attribution se fera par lot.
Mise en place prévisionnelle du marché: 1.7.2019 pour une période de 2 ans fermes et une option de prolongation d’une année supplémentaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de recyclage de plaques de silicium de 200 mm de diamètre et fourniture de plaques de silicium de 200 mm de diamètre recyclées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La quantité de plaques de 200 mm de diamètre à recycler est estimée à 1 540 plaques par mois, réparties comme suit:
— 1 400 plaques standards non...”
Description du marché
La quantité de plaques de 200 mm de diamètre à recycler est estimée à 1 540 plaques par mois, réparties comme suit:
— 1 400 plaques standards non contaminées avec des éléments métalliques,
— 140 plaques contaminées avec des éléments métalliques.
La quantité de plaques recyclées de 200 mm de diamètre à fournir à partir de substrats non fournis par le CEA est de 700 plaques par mois.
Les éléments quantitatifs susmentionnées sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé par affermissement d'une tranche optionnelle de 1 an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend une tranche ferme de 2 ans et une option de prolongation de 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de recyclage de plaques de silicium de 300 mm de diamètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La quantité de plaques de silicium de 300 mm à recycler est estimée à 600 plaques par mois.
Les éléments quantitatifs susmentionnées sont des ordres de...”
Description du marché
La quantité de plaques de silicium de 300 mm à recycler est estimée à 600 plaques par mois.
Les éléments quantitatifs susmentionnées sont des ordres de grandeur qui n'ont pas valeur contractuelle.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“À l'issue de la tranche ferme, le marché peut être prolongé par l'affermissement d'une tranche optionnelle de 1 an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret «marchés publics».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-10
16:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 070-165466 (2019-04-05)
Informations complémentaires (2019-05-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le département des plate-formes technologiques du LETI au CEA Grenoble souhaite faire recycler une partie de ses plaques de silicium de 200 et 300 mm. Après...”
Brève description
Le département des plate-formes technologiques du LETI au CEA Grenoble souhaite faire recycler une partie de ses plaques de silicium de 200 et 300 mm. Après recyclage, les plaques devront pouvoir réintégrer les salles blanches du LETI Minatec avec des taux de contamination particulaire et métallique compatibles avec les activités de fabrication nano-électroniques et micro-systèmes.
Les prestations comprennent également la fourniture de plaques de silicium 200 mm de diamètre, à partir de substrats non fournis par le CEA.
Le marché se décompose en 2 lots comme suit:
— lot nº 1: recyclage et reconditionnement des plaques de 200 mm de diamètre,
— lot nº 2: recyclage et reconditionnement des plaques de 300 mm de diamètre.
L’attribution se fera par lot.
Mise en place prévisionnelle du marché: 1.7.2019 pour une période de 2 ans fermes et une option de prolongation de 1 année supplémentaire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 070-165466
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-17 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-17 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 091-220416 (2019-05-09)