Prestations de préparation et de livraison de repas pour le groupement de commandes Nantes Métropole, ville de Nantes, son CCAS de Nantes et École des Beaux Arts de Nantes —Saint-Nazaire
Nantes Métropole
Il s'agit de la préparation et la livraison de repas, sans service à table, pour les directions de Nantes Métropole, de la ville de Nantes et du CCAS de Nantes et École des Beaux Arts de Nantes — Saint-Nazaire dans le cadre de réunions de travail sur le temps du déjeuner.
Les livraisons de repas auront lieu, principalement sur la commune de Nantes:
— mairie Centrale de Nantes, 29 rue de Strasbourg,
— siège de Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars à Nantes.
Mais également dans d'autres bâtiments administratifs situés sur la commune de Nantes ou plus occasionnellement, dans d'autres bâtiments sur le territoire de l'agglomération nantaise.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Honore Festif
- • Papill
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-07 | Avis de marché |
| 2019-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2019-370
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-271137
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Livraison de repas «zéro déchets»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Livraison de plateaux et paniers repas
Numéro du lot: 2
Brève description: Livraison de plateaux et paniers repas.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — le chiffre d'affaires du candidat sur les 2 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 bis place St Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes — Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Code postal: 44263
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
: http://www.beauxartsnantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 111-271137 (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2019-370
Brève description:
Il s'agit de la préparation et la livraison de repas, sans service à table, pour les directions de Nantes Métropole, de la ville de Nantes et du CCAS de Nantes et École des Beaux Arts de Nantes — Saint-Nazaire dans le cadre de réunions de travail sur le temps du déjeuner.
Les livraisons de repas auront lieu, principalement sur la commune de Nantes:
— mairie Centrale de Nantes, 29 rue de Strasbourg,
— siège de Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars à Nantes.
Mais également dans d'autres bâtiments administratifs situés sur la commune de Nantes ou plus occasionnellement, dans d'autres bâtiments sur le territoire de l'agglomération nantaise.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 111-271137
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Le début d'exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 7.10.2019 pour chacun des lots ou si cet accord-cadre n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de notification pour une durée de 4 ans.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est-à-dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer les 2 lots.
Pour des raisons de procédure interne, l'accord-cadre est conclu sans seuil minimum mais avec les seuils
Maximum suivants par membre du groupement de commandes, sur la durée totale du marché tous lots confondus:
— pour Nantes Métropole: 990 000 EUR (HT),
— pour la Ville de Nantes: 990 000 EUR (HT),
— pour le CCAS: 200 000 EUR (HT),
— pour l'Ebansn: 200 000 EUR (HT).
À titre d'information, les dépenses effectives des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas la collectivité:
— VDN 11 217 EUR (2018) — 10 229 EUR (2017),
— NM 22 166 EUR (2018) — 26 888 EUR (2017),
— CCAS 590 EUR (2018) — 79 EUR (2017).
En 2017 et 2018, l'Esbanm n'a pas commandé de prestations de livraison de repas.
À titre informatif, le nombre repas moyen commandé en 2018 est de 14 repas par jour.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la préparation et la livraison de repas, sans service à table, pour les directions de Nantes Métropole, de la ville de Nantes et du CCAS de Nantes et École des Beaux Arts de Nantes — Saint-Nazaire dans le cadre de réunions de travail sur le temps du déjeuner.
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Les livraisons de repas auront lieu, principalement sur la commune de Nantes:
— mairie Centrale de Nantes, 29 rue de Strasbourg,
— siège de Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars à Nantes.
Mais également dans d'autres bâtiments administratifs situés sur la commune de Nantes ou plus occasionnellement, dans d'autres bâtiments sur le territoire de l'agglomération nantaise.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour le lot 1, la mention «zéro déchet» signifie qu'à la fin du repas, la majorité des déchets devront être des restes alimentaires le cas échéant.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Livraison de plateaux et paniers repas
Numéro du lot: 2
Brève description: Livraison de plateaux et paniers repas.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles l. 2141-1 à l. 2141-5 et l. 2141-7 à l. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Capacité technique et professionnelle:
— la localisation du laboratoire où le candidat produit ses repas,
— le nombre de couverts/repas produits par jour,
— le nombre de personnes employés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 bis place St Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes — Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Code postal: 44263
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
: http://www.beauxartsnantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le début d'exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 7.10.2019 pour chacun des lots ou si cet accord-cadre n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de notification pour une durée de 4 ans.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est-à-dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer les 2 lots.
Pour des raisons de procédure interne, l'accord-cadre est conclu sans seuil minimum mais avec les seuils
Maximum suivants par membre du groupement de commandes, sur la durée totale du marché tous lots confondus:
— pour Nantes Métropole: 990 000 EUR (HT),
— pour la Ville de Nantes: 990 000 EUR (HT),
— pour le CCAS: 200 000 EUR (HT),
— pour l'Ebansn: 200 000 EUR (HT).
À titre d'information, les dépenses effectives des années précédentes sont les suivants, étant précisé que ces montants n'engagent pas la collectivité:
— VDN 11 217 EUR (2018) — 10 229 EUR (2017),
— NM 22 166 EUR (2018) — 26 888 EUR (2017),
— CCAS 590 EUR (2018) — 79 EUR (2017).
En 2017 et 2018, l'Esbanm n'a pas commandé de prestations de livraison de repas.
À titre informatif, le nombre repas moyen commandé en 2018 est de 14 repas par jour.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 111-271137 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591380
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-271137
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livraison de repas «zéro déchets».
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du candidat pour répondre aux besoins du groupement de commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la variété des menus et process de fabrication
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère développement durable: filières de production
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère développement durable: filières de production et pertinence de l'emballage proposé pour limiter les déchets, politique de réduction des emballages
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Papill
Adresse postale: 5 rue de Colmar
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 54 214 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Honoré Festif
Adresse postale: 6 impasse des Métalliers
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Valeur totale du marché: 81 438 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bis Place Saint-Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes-Saint-Nazaire
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 241-591380 (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de préparation et de livraison de repas pour le groupement de commandes Nantes Métropole, ville de Nantes, son CCAS de Nantes et École des Beaux Arts de Nantes-Saint-Nazaire.
Valeur totale du marché: 135 652 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591380
Se réfère à l'avis: 2019/S 111-271137
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 8.11.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livraison de repas «zéro déchets».
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du candidat pour répondre aux besoins du groupement de commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la variété des menus et process de fabrication
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère développement durable: filières de production
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère développement durable: filières de production et pertinence de l'emballage proposé pour limiter les déchets, politique de réduction des emballages
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Papill
Adresse postale: 5 rue de Colmar
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 54 214 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Honoré Festif
Adresse postale: 6 impasse des Métalliers
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Valeur totale du marché: 81 438 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bis Place Saint-Similien
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Beaux Arts de Nantes-Saint-Nazaire
Référence
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 8.11.2019.
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