Avis de marché (2019-05-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2C
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.t2c.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.t2c.fr🌏
URL de participation: http://www.t2c.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage pour le compte de la Régie T2C
Ac
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage de la Régie T2C réparties en 5 lots distincts.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bouts de ligne et locaux conducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend la prestation de nettoyage des sanitaires bouts de ligne et locaux conducteurs. Les prestations suivantes devront être assurées:
— maintien...”
Description du marché
Ce lot comprend la prestation de nettoyage des sanitaires bouts de ligne et locaux conducteurs. Les prestations suivantes devront être assurées:
— maintien de la propreté des locaux,
— évacuation des encombrants,
— fourniture et mise en place des consommables sanitaires,
— maintien de la propreté des vitres.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 17 mois et pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“À l'issue de l'analyse des candidatures, le dossier de consultation des entreprises sera transmis à tous les candidats admis à présenter une offre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du mobilier urbain et des installations diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations de nettoyage du mobilier urbain, utilisé par la clientèle des transports urbains tels que:
— les poteaux d'arrêt,
— les...”
Description du marché
Ce lot comprend les prestations de nettoyage du mobilier urbain, utilisé par la clientèle des transports urbains tels que:
— les poteaux d'arrêt,
— les abribus non publicitaires,
— les distributeurs automatiques de titres de transports,
— les bornes d'informations voyageurs.
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Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de cryogénie des bas de caisse des matériels roulants tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend une prestation annuelle de nettoyage par cryogénie des dessous de caisse des rames de tramway et si besoin, des nouvelles rames...”
Description du marché
Ce lot comprend une prestation annuelle de nettoyage par cryogénie des dessous de caisse des rames de tramway et si besoin, des nouvelles rames complémentaires d'une nouvelle génération.
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Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement des nuisibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les animaux nuisibles de la forêt📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les prestations d'assainissement des bâtiments de la Régie T2C à savoir:
— la désinfection,
— la dératisation,
— la désinsectisation.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des vitreries et prestations ponctuelles de nettoyages des sols intérieurs et extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché:
“Ce lot comprend les opérations suivantes:
— le nettoyage des vitres de l'agence, des bâtiments administratifs et techniques, des skydômes, des verrières et...”
Description du marché
Ce lot comprend les opérations suivantes:
— le nettoyage des vitres de l'agence, des bâtiments administratifs et techniques, des skydômes, des verrières et des enseignes et rebords de vitrines,
— les prestations ponctuelles et exceptionnelles de nettoyage des sols intérieurs et extérieurs tels que le décapage, la mise en cire, le thermolaquage, lessivage de murs, abords extérieurs…).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— extrait Kbis,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du CCAG. Fournitures courantes et services. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG. Fournitures courantes et services. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 092-223563 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2019-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2c
Adresse postale: 17 Boulevard Robert Schuman, CS 10009
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage pour le compte de la Régie T2c
Ac
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage de la Régie T2c réparties en 5 lots distincts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot comprend les prestations de nettoyage du mobilier urbain, utilisé par la clientèle des transports urbains tels que les poteaux d'arrêt, les abribus...”
Description du marché
Ce lot comprend les prestations de nettoyage du mobilier urbain, utilisé par la clientèle des transports urbains tels que les poteaux d'arrêt, les abribus non publicitaires, les distributeurs automatiques de titres de transports, les bornes d'informations voyageurs.
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Description du marché:
“Ce lot concerne les prestations d'assainissement des bâtiments de la Régie T2c à savoir:
— la désinfection,
— la dératisation,
— la désinsectisation.”
Description du marché:
“Ce lot comprend les opérations suivantes:
— le nettoyage des vitres de l'agence, des bâtiments administratifs et techniques, des skydômes, des verrières et...”
Description du marché
Ce lot comprend les opérations suivantes:
— le nettoyage des vitres de l'agence, des bâtiments administratifs et techniques, des skydômes, des verrières et des enseignes et rebords de vitrines,
— les prestations ponctuelles et exceptionnelles de nettoyage des sols intérieurs et extérieurs tels que le décapage, la mise en cire, le thèrmolaquage, lessivage de murs, abords extérieurs…).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-223563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des bouts de ligne et locaux conducteurs
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 Bd de l'océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 785 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage du mobilier urbain et des installations diverses
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Servanet
Adresse postale: 18 rue des Frères Perret
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 662 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestation de cryogénie des bas de caisse des matériels roulants tramway
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de traitement des nuisibles
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Hygiene & Prévention
Adresse postale: 8 rue d'Arsonval
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 390 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Nettoyage des vitreries et prestations ponctuelles de nettoyages des sols intérieurs et extérieurs” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 36 Bd de l'Océan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 002-002689 (2019-12-31)