Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville. Elles sont décrites dans le CCTP propre à chaque lot. Chaque site est situé sur le territoire de Caluire-et-Cuire. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les marchés ne seront effectifs en terme d'exécution pour la 1 année du marché qu'aux dates suivantes:
— lot 1: date notification,
— lot 2: 6.4.2020,
— lot 3: 6.4.2020,
— lot 4: 24.4.2020,
— lot 5: 6.7.2020 pour HDV et Grenadine et 6.4.2020 pour Maison parentalité,
— lot 6: date notification.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure d'appel d'offres ouvert les moyennes annuelles en EUR TTC sont données à titre indicatif:
— lot 1: 6 000 (correspond uniquement au nettoyage de fond des Eaje),
— lot 2: 14 000,
— lot 3: 18 700,
— lot 4: 43 000,
— lot 5: 97 000,
— lot 6: 18 000.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum exécuté à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville de Caluire-et-Cuire
2020001”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville. Elles sont décrites dans le CCTP propre à chaque lot. Chaque site est...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la Ville. Elles sont décrites dans le CCTP propre à chaque lot. Chaque site est situé sur le territoire de Caluire-et-Cuire. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les marchés ne seront effectifs en terme d'exécution pour la 1 année du marché qu'aux dates suivantes:
— lot 1: date notification,
— lot 2: 6.4.2020,
— lot 3: 6.4.2020,
— lot 4: 24.4.2020,
— lot 5: 6.7.2020 pour HDV et Grenadine et 6.4.2020 pour Maison parentalité,
— lot 6: date notification.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure d'appel d'offres ouvert les moyennes annuelles en EUR TTC sont données à titre indicatif:
— lot 1: 6 000 (correspond uniquement au nettoyage de fond des Eaje),
— lot 2: 14 000,
— lot 3: 18 700,
— lot 4: 43 000,
— lot 5: 97 000,
— lot 6: 18 000.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum exécuté à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de fond et de fin de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300.
Description du marché: Nettoyage de fond et de fin de chantier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la salle des fêtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage de la salle des fêtes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des toilettes publiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage des toilettes publiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la piscine municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage de la piscine municipale.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien de divers bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Nettoyage quotidien de divers bâtiments communaux.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1/DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1/DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr — Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti,
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen. Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au MPS: non.
Visite sur site: pour les lots 2, 4, 5 et 6 la visite est obligatoire pour déposer une offre pour les lots 1 et 3. Aucune visite ne sera organisée. Les modalités de prise de RDV sont énoncées dans le règlement de la consultation.
Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com — Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse du courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation.
Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com — En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél: +33 478988115, courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).
Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande) sont énoncées dans le CCAP.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 242-595005 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du Dr Frédéric Dugoujon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la ville. Elles sont décrites dans le CCTP propre à chaque lot. Chaque site est...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage et de vitrerie pour la ville. Elles sont décrites dans le CCTP propre à chaque lot. Chaque site est situé sur le territoire de Caluire et Cuire.
Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification renouvelable 3 × 1 an par tacite reconduction. Les marchés ne seront effectifs en terme d'exécution pour la 1 année du marché qu'aux dates suivantes:
— lot 1: date notification;
— lot 2: 6.4.2020;
— lot 3: 6.4.2020;
— lot 4: 24.42020;
— lot 5: 6.7.20 pour HDV et Grenadine et 6.4.2020 pour Maison parentalité;
— lot 6: date notification tranche optionnelle: sans objet
Procédure d'appel d'offres ouvert les moyennes annuelles en EUR TTC sont données à titre indicatif:
— lot 1: 6 000 (correspond uniquement au nettoyage de fond des Eaje);
— lot 2: 14 000;
— lot 3: 18 700;
— lot 4: 43 000,
— lot 5: 97 000,
— lot 6: 18 000.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum exécuté à bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 825981.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire et Cuire.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 242-595005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage de fond et de fin de chantier
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhonis
Adresse postale: 6 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 638 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage de la salle des fêtes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept 3P
Adresse postale: 72 avenue Roger Salengro
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 440 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des toilettes publiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91901.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage de la piscine municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 126 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nettoyage quotidien de divers bâtiments communaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 429 416 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Nettoyage de la vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Garic
Adresse postale: 12 rue de Lombardie
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 460 💰
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximum. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant total du devis...”
Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximum. Ainsi le montant HT indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant total du devis quantitatif estimatif remis par l'attributaire et ayant servi à l'analyse des offres, multiplié par le nombre d'années d'exécution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 050-119161 (2020-03-09)