Prestations de nettoyage des parties communes intérieures, extérieures et traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC38
Opac38
Prestations de nettoyage des parties communes intérieures, extérieures et traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC38.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Croatto Nettoyage
- • Équilibre Conseils 21
- • Ets le Nettoyage Dauphinois
- • Olymp'Services
- • PSE Nettoyage
- • SARL La Dévouée
- • Sine Entretien
- • Opac38
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-10 | Avis de marché |
| 2020-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019fcs0125
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC38
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483911
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur St Martin d'Hères
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: St Martin d'Hères — secteur St Martin d'Hères.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir les modalités dans le CCAP
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan.
Description des renouvellements: Voir les modalités dans le CCAP.
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan insertion
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan insertion.
Intitulé du lot: St Martin d'Heres — secteur Belledonne
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: St Martin d'Heres — secteur Belledonne.
Intitulé du lot: Voiron — secteur Chartreuse — Pays Voironnais
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Voiron — secteur Chartreuse — Pays Voironnais.
Intitulé du lot: Voiron — secteur rive gauche Isère
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Voiron — secteur rive gauche Isère.
Intitulé du lot: Bourgoin — secteur Champfleuri
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Bourgoin — secteur Champfleuri.
Intitulé du lot: Bourgoin — secteur Champaret
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Bourgoin — secteur Champaret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 199-483911 (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019fcs0125
Brève description:
Prestations de nettoyage des parties communes intérieures, extérieures et traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC38.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC38
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483911
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur St Martin d'Hères
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: St Martin d'Hères — secteur St Martin d'Hères.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir les modalités dans le CCAP
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan.
Description des renouvellements: Voir les modalités dans le CCAP.
Intitulé du lot: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan insertion
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: St Martin d'Hères — secteur Grésivaudan insertion.
Intitulé du lot: St Martin d'Heres — secteur Belledonne
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: St Martin d'Heres — secteur Belledonne.
Intitulé du lot: Voiron — secteur Chartreuse — Pays Voironnais
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Voiron — secteur Chartreuse — Pays Voironnais.
Intitulé du lot: Voiron — secteur rive gauche Isère
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Voiron — secteur rive gauche Isère.
Intitulé du lot: Bourgoin — secteur Champfleuri
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Bourgoin — secteur Champfleuri.
Intitulé du lot: Bourgoin — secteur Champaret
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Bourgoin — secteur Champaret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— habilitation électrique (remplacement des ampoules LED) exigée pour tous les lots,
— agrément pour les structures d'insertion exigé.
Pour le lot 3: pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget des divers directions territoriales de l'OPAC38. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019FCS0125.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:
— la visite des sites se fera à l'appréciation du candidat,
— le candidat devra fournir dans les pièces de l'offre une attestation sur l'honneur de prise de connaissance des sites et de leurs spécificités.
Contacts si besoin et uniquement pour les visites:
Direction territoriale de St Martin d'Hères: M. Chenavas: damien.chenavas@opac38.fr
Direction territoriale de Voiron: M. Rey: jean.rey@opac38.fr
Direction Territoriale de Bourgoin: M. CIZERON: bertrand.cizeron@opac38.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 199-483911 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC 38)
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042368
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483911
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Saint-Martin-d'Hères
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Saint-Martin-d'Hères.
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Grésivaudan
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Grésivaudan.
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Belledonne
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Belledonne.
Intitulé du lot: Voiron — secteur Rive Gauche Isère
Brève description: Voiron — secteur Rive Gauche Isère.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: ETS Le Nettoyage Dauphinois
Adresse postale: 103 rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: SARL La Dévouée
Adresse postale: 15 avenue du Grand Châtelet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Croatto Nettoyage
Adresse postale: 5 rue du Mollaret
Commune postale: Arvillard
Code postal: 73110
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Sine Entretien
Adresse postale: Parc Activillage — 38 rue Commandant Lenoir
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: PSE Nettoyage
Adresse postale: 24 rue de Tuilerie
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Nom: Olymp'Services
Adresse postale: 294 avenue de la Motte Servolex
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Nom: Équilibre Conseils 21
Adresse postale: 1090 avenue Victor Hugo
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
5
4
6
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des parties communes intérieures, extérieures et traitement des ordures ménagères sur plusieurs groupes appartenant à l'OPAC 38.
Valeur totale du marché: 3 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC 38)
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042368
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483911
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Saint-Martin-d'Hères
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Saint-Martin-d'Hères.
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Grésivaudan
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Grésivaudan.
Intitulé du lot: Saint-Martin-d'Hères — secteur Belledonne
Brève description: Saint-Martin-d'Hères — secteur Belledonne.
Intitulé du lot: Voiron — secteur Rive Gauche Isère
Brève description: Voiron — secteur Rive Gauche Isère.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: ETS Le Nettoyage Dauphinois
Adresse postale: 103 rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: SARL La Dévouée
Adresse postale: 15 avenue du Grand Châtelet
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Croatto Nettoyage
Adresse postale: 5 rue du Mollaret
Commune postale: Arvillard
Code postal: 73110
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Sine Entretien
Adresse postale: Parc Activillage — 38 rue Commandant Lenoir
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: PSE Nettoyage
Adresse postale: 24 rue de Tuilerie
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Nom: Olymp'Services
Adresse postale: 294 avenue de la Motte Servolex
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Nom: Équilibre Conseils 21
Adresse postale: 1090 avenue Victor Hugo
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
5
4
6
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 019-042368 (2020-01-23)
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