Prestations de nettoyage des parties communes et de logements du patrimoine immobilier ainsi que des bureaux et des vitres des antennes de l'OPAC de l'Oise

OPAC de l'Oise

Le présent appel d'offres comprend 8 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une 1 procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant:
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise,
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-10 Avis de marché
2020-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: Ao_nettoyagerelance
Brève description:
Le présent appel d'offres comprend 8 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une 1 — la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise, — le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Courrier électronique: lddj-marches@opacoise.fr 📧
Téléphone: +33 344795050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 đź“…
Date limite de soumission: 2019-11-12 đź“…
Date de publication: 2019-10-15 đź“…
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2021-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483992
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 1.2.2020 et le 31.1.2021. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.2.2020, la prise d'effet du marché serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire. Conditions de remises des offres: les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse courrier électronique valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clef USB, CD) ne sera remis aux candidats. La date d'ouverture des offres n'est donnée qu'à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres comprend 8 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une 1
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise,
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Beauvais
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur géographique des antennes de Beauvais Argentine, Beauvais Saint-Jean et Beauvais Saint-Lucien.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Intitulé du lot: Méru Oise
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur géographique de l'antenne de Méru sur le département de l'Oise.
Intitulé du lot: Méru Val d'Oise
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur géographique de l'antenne de Méru sur le département du Val d'Oise.
Intitulé du lot: Nogent — Senlis — Pont-Sainte-Maxence
Numéro du lot: 4
Brève description:
Secteur géographique des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise et Pont-Sainte-Maxence.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Intitulé du lot: Clermont
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur géographique de l'antenne de Clermont.
Intitulé du lot: Compiègne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Secteur géographique des antennes de Compiègne la Victoire et Compiègne Royallieu.
Intitulé du lot: Crépy-en-Valois
Numéro du lot: 7
Brève description: Secteur géographique l'antenne de Crépy-en-Valois.
Intitulé du lot: Noyon
Numéro du lot: 8
Brève description: Secteur géographique de l'antenne de Noyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— pouvoir de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à engager la société (en cas de délégation, joindre les subdélégations).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués,
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— un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014 Département de Tarn-et-Garonne req. nº 358994),
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— un recours indemnitaire peut également être intenté.
Source: OJS 2019/S 199-483992 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres comprend huit lots. Chaque lot donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une première procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant: — la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise; — le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
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Valeur totale du marché: 454932.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 đź“…
Date de publication: 2020-09-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411901
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483992
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants (TTC). Les marchés ont été attribués pour les montants estimatifs annuels (TTC) suivants: Lot 1 : 71 610,50 EUR. Lot 2 : 5 398,75 EUR. Lot 3 : 8116 EUR. Lot 4 : 55 556,50 EUR Lot 5 : 16 882,10 EUR. Lot 6 : 41 070 EUR. Lot 7 : 7 387,63 EUR. Lot 8 : 22 632 EUR. Durée des marchés: le marché est conclu pour une période comprise entre le 1.2.2020 et le 31.1.2021. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.2.2020, la prise d'effet du marché serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum trois fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 (six) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres comprend huit lots. Chaque lot donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Il fait suite à une première procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant:
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise;
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée.
Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
Intitulé du lot: Nogent — Senlis — pont Sainte-Maxence
Brève description:
Secteur géographique des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise et Pont Sainte-Maxence.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 đź“…
Nom: Beauvais service plus
Adresse postale: 13 avenue Pierre Beregovoy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 214831.50 EUR 💰
Nom: Nacre services
Adresse postale: 2 rue Salvador Allende
Commune postale: MĂ©ru
Code postal: 60110
Valeur totale du marché: 16196.25 EUR 💰
24 348 EUR đź’°
166669.50 EUR đź’°
Nom: Aquanet services
Adresse postale: 11 bis rue Eugène Varlin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 50646.30 EUR 💰
Nom: Asept
Adresse postale: 112 rue Denfert Rochereau
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 123 210 EUR 💰
22162.89 EUR đź’°
67 896 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
9

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants (TTC).
Les marchés ont été attribués pour les montants estimatifs annuels (TTC) suivants:
Lot 1 : 71 610,50 EUR.
Lot 2 : 5 398,75 EUR.
Lot 3 : 8116 EUR.
Lot 4 : 55 556,50 EUR
Lot 5 : 16 882,10 EUR.
Lot 6 : 41 070 EUR.
Lot 7 : 7 387,63 EUR.
Lot 8 : 22 632 EUR.
Durée des marchés: le marché est conclu pour une période comprise entre le 1.2.2020 et le 31.1.2021.
Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.2.2020, la prise d'effet du marché serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire.
Il se reconduit tacitement annuellement au maximum trois fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 (six) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.
Afficher plus
Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ASS, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne REQ. nº 358994).
Afficher plus
Un recours indemnitaire peut également être intenté.
Source: OJS 2020/S 170-411901 (2020-08-28)
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RĂ©gion:
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