Prestations de nettoyage des parties communes et de logements du patrimoine immobilier ainsi que des bureaux et des vitres des antennes de l'OPAC de l'Oise
Le présent appel d'offres comprend 8 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une 1 procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant:
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise,
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des parties communes et de logements du patrimoine immobilier ainsi que des bureaux et des vitres des antennes de l'OPAC de...”
Titre
Prestations de nettoyage des parties communes et de logements du patrimoine immobilier ainsi que des bureaux et des vitres des antennes de l'OPAC de l'Oise
Ao_nettoyagerelance
Le présent appel d'offres comprend 8 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Il fait suite à une 1 procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant:
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise,
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée. Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beauvais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Secteur géographique des antennes de Beauvais Argentine, Beauvais Saint-Jean et Beauvais Saint-Lucien.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2021-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méru Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur géographique de l'antenne de Méru sur le département de l'Oise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méru Val d'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur géographique de l'antenne de Méru sur le département du Val d'Oise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nogent — Senlis — Pont-Sainte-Maxence
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secteur géographique des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise et Pont-Sainte-Maxence.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur géographique de l'antenne de Clermont.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compiègne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Secteur géographique des antennes de Compiègne la Victoire et Compiègne Royallieu.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crépy-en-Valois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur géographique l'antenne de Crépy-en-Valois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur géographique de l'antenne de Noyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— pouvoir de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à engager la société (en cas de délégation, joindre les subdélégations).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 1.2.2020 et le 31.1.2021. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.2.2020, la prise d'effet du marché serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire. Conditions de remises des offres: les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse courrier électronique valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clef USB, CD) ne sera remis aux candidats. La date d'ouverture des offres n'est donnée qu'à titre indicatif, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de la modifier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de 2 mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués,
— un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014 Département de Tarn-et-Garonne req. nº 358994),
— un recours indemnitaire peut également être intenté.
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Source: OJS 2019/S 199-483992 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres comprend huit lots. Chaque lot donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Il fait...”
Brève description
Le présent appel d'offres comprend huit lots. Chaque lot donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Il fait suite à une première procédure déclarée sans suite au motif qu'il a été constaté une mauvaise définition du besoin, notamment concernant:
— la liste des sites permanents qui comprenait des sites pour lesquels les prestations d'entretien ménager sont réalisées par le personnel de l'OPAC de l'Oise;
— le détail des prestations de nettoyage à réaliser dans le logement pour lequel, des prestations essentielles ont été omises par ailleurs, la clause relative au contrôle des prestations via une application smartphone a été supprimée.
Le présent accord-cadre s'exécutera entièrement à bons de commande, sans partie forfaitaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 454932.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nogent — Senlis — pont Sainte-Maxence
Description
Description du marché:
“Secteur géographique des antennes de Senlis, Nogent-sur-Oise et Pont Sainte-Maxence.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483992
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Beauvais
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Beauvais service plus
Adresse postale: 13 avenue Pierre Beregovoy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214831.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Méru Oise
Nom et adresse du contractant
Nom: Nacre services
Adresse postale: 2 rue Salvador Allende
Commune postale: Méru
Code postal: 60110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16196.25 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Méru Val d'Oise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 348 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nogent — Senlis — pont Sainte-Maxence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166669.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Clermont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquanet services
Adresse postale: 11 bis rue Eugène Varlin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50646.30 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Compiègne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Asept
Adresse postale: 112 rue Denfert Rochereau
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 210 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Crépy-en-Valois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22162.89 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Noyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 896 💰
“Les montants indiqués sont des montants (TTC).
Les marchés ont été attribués pour les montants estimatifs annuels (TTC) suivants:
Lot 1 : 71 610,50 EUR.
Lot...”
Les montants indiqués sont des montants (TTC).
Les marchés ont été attribués pour les montants estimatifs annuels (TTC) suivants:
Lot 1 : 71 610,50 EUR.
Lot 2 : 5 398,75 EUR.
Lot 3 : 8116 EUR.
Lot 4 : 55 556,50 EUR
Lot 5 : 16 882,10 EUR.
Lot 6 : 41 070 EUR.
Lot 7 : 7 387,63 EUR.
Lot 8 : 22 632 EUR.
Durée des marchés: le marché est conclu pour une période comprise entre le 1.2.2020 et le 31.1.2021.
Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1.2.2020, la prise d'effet du marché serait alors fixée à la date de notification de celui-ci au titulaire.
Il se reconduit tacitement annuellement au maximum trois fois par période d'une année, soit au maximum jusqu'au 31.1.2024, sauf dénonciation 6 (six) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.
Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ASS, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne REQ. nº 358994).
Un recours indemnitaire peut également être intenté.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 170-411901 (2020-08-28)