Prestations de nettoyage des locaux des crèches Leclerc, Hoffmann et Jardin d'Enfants Hoffmann

Commune de Bourg-la-Reine

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux des crèches suivantes:
— Crèche Leclerc — 47 avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine,
— Crèche Hoffmann — 34 rue Hoffmann à Bourg-la-Reine,
— Jardin d'Enfants Hoffmann — 34 bis rue Hoffmann à Bourg-la-Reine.
Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, et au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sud Services SAS

Qui ?

• Commune de Bourg-la-Reine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-25	Avis de marché
2019-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: BLR101AO19002
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux des crèches suivantes: — Crèche Leclerc — 47 avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine, — Crèche Hoffmann — 34 rue Hoffmann à Bourg-la-Reine, — Jardin d'Enfants Hoffmann — 34 bis rue Hoffmann à Bourg-la-Reine. Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, et au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 bd Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: http://www.bourg-la-reine.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714260 📞
Fax: +33 179714269 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332932&orgAcronyme=x5h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332932&orgAcronyme=x5h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095727
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Une visite obligatoire des 3 crèches est organisée le 13.3.2019 à 8:30. Le candidat devra nécessairement s'inscrire au plus tard 2 jours ouvrés (sauf dimanches et samedis) à l'avance par courriel à l'adresse mentionnée à l'article 3.13 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux des crèches suivantes:

— Crèche Leclerc — 47 avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine,

— Crèche Hoffmann — 34 rue Hoffmann à Bourg-la-Reine,

— Jardin d'Enfants Hoffmann — 34 bis rue Hoffmann à Bourg-la-Reine.

Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, et au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Prestations de nettoyage des locaux des crèches Leclerc, Hoffmann et Jardin d'Enfants Hoffmann.

Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:

La date prévisionnelle de début du marché est fixée le 1.7.2019. La date prévisionnelle de fin du marché est le dernier jour de la 3

Description des options:

La collectivité se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-2º et 3º du décret nº 2016_360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à des modifications du marché dont le montant, conformément à l'article 140-I du décret précité, ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché initial. La collectivité se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-5º du décret précité, à des modifications non substantielles du marché, quel qu'en soit le montant. La collectivité se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-I-7º du décret précité, pour la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent marché.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1) et la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2), formulaires téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— soit le Document unique de marché européen, https://ec.europa.eu/tools/espd/response/eo/procedure

Situation économique et financière:

Il est demandé aux candidats de fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le fait de remplir la rubrique F1 du DC2 est suffisant.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Le pouvoir adjudicateur n'exige pas de niveau spécifique minimal.
Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Il est prévu une clause de reprise du personnel à l'article 4.4 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920014400018
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332932&orgAcronyme=x5h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2024.

L'accord-cadre mono-attributaire issu de la présente consultation est conclu à prix mixte. Il comportera une partie traitée à prix forfaitaire pour les prestations courantes et récurrentes et une partie traitée à bons de commande, à prix unitaires. Une minorité des prestations est soumise à bons de commandes, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: c'est essentiellement les prestations particulières et occasionnelles de nettoyage présentées à l'article 6 du CCTP. L'ensemble de cette prestation restera très minoritaire par rapport à la prestation de base qui est le nettoyage régulier organisé sur la base d'un planning en annexe du CCTP. S'agissant de la partie traitée à prix unitaires (pour l'ensemble des prestations ne relevant pas de la partie traitée à prix forfaitaire), elle est susceptible de varier dans les limites suivantes: sans montant minimum ni montant maximum annuel.

L'acheteur public se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises. Les variantes sont autorisées, dans les conditions prévues par l'article 58 du décret nº 2016 — 360 du 25.3.2016. La présentation des variantes devra respecter les exigences minimales mentionnées à l'article 3.10 du RC. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur. L'inscription sur ce profil acheteur est proposée pour télécharger l'ensemble du dossier de consultation des entreprises et pour répondre par voie électronique à cette consultation. Elle permet également aux personnes inscrites d'être automatiquement averties (par courriel) des éventuels compléments ou modifications apportés aux documents déjà téléchargés. la signature électronique des documents, au stade de la candidature et de l'offre, n'est pas obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 bd de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées suite à la signature du marché. Les tiers autres que les concurrents évincés peuvent faire un recours en excès de pouvoir à l'encontre de la délibération désignant l'offre retenue et autorisant la signature du marché et/ou de la décision de signer le marché. En outre, conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, préalablement à la signature du marché peut être introduit auprès du tribunal administratif dont l'adresse est mentionnée ci-dessus un recours en référé précontractuel à l'encontre de tous les actes de la procédure de passation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 042-095727 (2019-02-25)

Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage des locaux des crèches suivantes: — crèche Leclerc, 47 avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine, — crèche Hoffmann, 34 rue Hoffmann à Bourg-la-Reine, — jardin d'enfants Hoffmann, 34 bis rue Hoffmann à Bourg-la-Reine. Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, et au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Valeur totale du marché: 769749.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303434
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-095727
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— crèche Leclerc, 47 avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine,

— crèche Hoffmann, 34 rue Hoffmann à Bourg-la-Reine,

— jardin d'enfants Hoffmann, 34 bis rue Hoffmann à Bourg-la-Reine.

Les prestations et conditions de leur exécution sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, et au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Prestations de nettoyage des locaux des crèches Leclerc, Hoffmann et Jardin d'enfants Hoffmann

Description des options:

La Collectivité se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Sud services SAS
Adresse postale: 418 avenue Roland Garros
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupenicollin.com/solutions/services-aux-entreprises/nettoyage-industriel-sud-service/ 🌏
Valeur totale du marché: 769749.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 124-303434 (2019-06-25)

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