Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments de Stendhal
19FSA029
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Prestations de nettoyage des bâtiments de Stendhal.
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire St-Martin-d'Hères et Échirolles.
Description du marché: Prestations de nettoyage des bâtiments de Stendhal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) pertinence et performance de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2.1: modalités et moyens mis en œuvre pour le contrôle qualité, le contrôle de présence et le remplacement”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.2: affectation des œuvrant et non œuvrant par site et planification des prestations”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3: réactivité face aux demandes de prestations à la demande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 3) performance et pertinence des machines mises à disposition par site
Critère de qualité (nom):
“4) pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements”
Critère de qualité (nom)
4) pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements
Afficher plus
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'accord-cadre comporte des clauses de réexamen portant les modifications des prestations.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué est un montant estimatif annuel des prestations pour chaque période de l'accord-cadre. Il s'agit d'un montant non contractuel qui prend...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant estimatif annuel des prestations pour chaque période de l'accord-cadre. Il s'agit d'un montant non contractuel qui prend en compte à la fois les commandes de prestations programmées (DPGF) et les commandes de prestations à la demande (BPU). Ce montant peut varier d'une année à l'autre en fonction d'éventuels ajout ou suppression de prestations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTC. Le respect...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTC. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Martin-d'Hères.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre pourra être renouvelé en 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. La visite du site est obligatoire. Cette visite est indispensable pour renseigner les décompositions du prix global et forfaitaire, le bordereau de prix unitaires et le cadre de réponse (à défaut de visite l'offre sera déclarée irrégulière). Les personnels actuellement en activité sur les sites devront être repris par le titulaire du présent accord-cadre conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 187-454984 (2019-09-25)
Informations complémentaires (2019-10-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 187-454984
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-19 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-05 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-20 📅
Source: OJS 2019/S 211-518302 (2019-10-29)
Informations complémentaires (2019-11-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-04 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-10 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-05 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-11 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Sous-critère 2.2: affectation des œuvrant et non œuvrant par site et planification des prestations” Nouvelle valeur
Texte: Sous-critère 2.2: affectation des œuvrant et non œuvrant par site
Source: OJS 2019/S 225-552645 (2019-11-18)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 424144.16 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire Saint-Martin-d'Hères et Échirolles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) Pertinence et performance de l'organisation proposée
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1: modalités et moyens mis en œuvre pour le contrôle qualité, le contrôle de présence et le remplacement”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2: affectation des œuvrant et non œuvrant par site
Critère de qualité (nom): 3) Performance et pertinence des machines mises à disposition par site
Critère de qualité (nom):
“4) Pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements”
Critère de qualité (nom)
4) Pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-454984
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020027PATAOSA
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments de Stendhal
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Altitude Propreté
Adresse postale: 1 rue des Pins
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424144.16 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Nettoyage des vitres en hauteur (alpinistes),
“Les montants indiqués sont des montants annuels. Le montant indiqué pour la valeur du marché est un montant non contractuel issu d'une simulation de...”
Les montants indiqués sont des montants annuels. Le montant indiqué pour la valeur du marché est un montant non contractuel issu d'une simulation de commande annuelle.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 083-196966 (2020-04-24)