Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (3 lots)
19FSA019
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Prestations de nettoyage des bâtiments de l'UGA (3 lots).
Valeur estimée hors TVA: EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: IUT2 Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: IUT2 Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) Pertinence et performance de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2.1: modalités et moyens mis en œuvre pour le contrôle qualité, le contrôle de présence et le remplacement”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.2: affectation des œuvrants et non œuvrants par site et planification des prestations”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3: réactivité face aux demandes de prestations à la demande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 3) Performance et pertinence des machines mise à disposition par site
Critère de qualité (nom):
“4) Pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements”
Critère de qualité (nom)
4) Pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements
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Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: IUT2 Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: IUT2 Valence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: IUT2 Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: IUT2 Vienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont décrits au CCTC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Martin-d'Hères.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre pourra être renouvelé en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.
Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels non contractuels qui prennent en compte à la fois les commandes de prestations programmées (DPGF) et les commandes de prestations à la demande (BPU). Ce montant peut varier d'une année à l'autre en fonction d'éventuels ajout ou suppression de prestations.
L'accord-cadre comporte des clauses de réexamen portant modifications des prestations.
La visite des sites est obligatoire. Cette visite est indispensable pour renseigner la décomposition du prix global et forfaitaire, le bordereau de prix unitaires et le cadre de réponse (à défaut de visite l'offre sera déclarée irrégulière).
Durée de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les personnels actuellement en activité sur les sites devront être repris par le titulaire du présent accord-cadre conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 172-419924 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 361043.93 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 — pertinence et performance de l'organisation proposée
Critère de qualité (nom): 3 — performance et pertinence des machines mise à disposition par site
Critère de qualité (nom):
“4 — pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements”
Critère de qualité (nom)
4 — pertinence de la proposition en termes environnementaux pour les produits, consommables et déchets et pertinence des modalités de gestion des approvisionnements
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires et qui seront exécutées par l'attributaire du présent accord-cadre dans des conditions identiques à celles de l'accord-cadre initial.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: IUT Valence
Description
Description du marché: IUT Valence.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 172-419924
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019205IUTAOSA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: IUT2 Grenoble
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Altitude Propreté
Adresse postale: 1 rue des Pins
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166398.06 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019206IUTAOSA
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: IUT Valence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: City
Adresse postale: 14 rue Louis Armstrong
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154595.74 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019207IUTAOSA
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: IUT2 Vienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Services Propreté
Adresse postale: 216 rue de la Béalière
Commune postale: Veurey-Voroize
Code postal: 38113
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40050.13 💰
“Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués pour la valeur totale finale des marchés ne sont pas contractuels et sont...”
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués pour la valeur totale finale des marchés ne sont pas contractuels et sont issus d'une simulation de commande annuelle. Les montants estimatifs indiqués sont des montants annuels.
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Source: OJS 2020/S 038-090622 (2020-02-21)