Prestations de nettoyage de tags, graffitis et affichage sauvage et prestations associées sur le territoire de la Ville de Lyon

Ville de Lyon

L'accord-cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29.3.2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est reconductible 2 fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HTP

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-01	Avis de marché
2022-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: A9cpss01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des graffitis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Date de début: 2020-03-29 📅
Date de fin: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466531
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants: — pas de montant minimum, — montant maximum: 1 500 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tous supports excepté mobilier de jalonnement
Numéro du lot: 01
Brève description: Tous supports excepté mobilier de jalonnement.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 2 fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.

Informations complémentaires:

Le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:

— pas de montant minimum,

— montant maximum: 1 500 000 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Mobilier de jalonnement
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier de jalonnement.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:

— montant maximum: 50 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Réf. simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour chaque pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une clause sociale est prévue pour le lot 1 dans les conditions définies au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans 4 ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs indiqués pour chacun des lots s'entendent pour la durée totale des accords-cadres, reconductions comprises. Les dates de début et de fin indiquées dans chaque lot sont prévisionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 192-466531 (2019-10-01)

Avis d'attribution de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29/03/2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est reconductible deux fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-677709
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466531
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 1 500 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tous supports excepté mobilier de jalonnement
Brève description: tous supports excepté mobilier de jalonnement
Informations complémentaires:

le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 1 500 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: mobilier de jalonnement
Brève description: mobilier de jalonnement
Informations complémentaires:

le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 50 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Nom: htp
Adresse postale: 20 rue Berthe Morisot - lot no209
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 235-677709 (2022-12-01)

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