L'accord-cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29.3.2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est reconductible 2 fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage de tags, graffitis et affichage sauvage et prestations associées sur le territoire de la Ville de Lyon
A9cpss01”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29.3.2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29.3.2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est reconductible 2 fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 248 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous supports excepté mobilier de jalonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Tous supports excepté mobilier de jalonnement.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-29 📅
Date de fin: 2022-03-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 2 fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:
— pas de montant minimum,
— montant maximum: 1 500 000 EUR HT.
Ces montants seront...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:
— pas de montant minimum,
— montant maximum: 1 500 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jalonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Mobilier de jalonnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:
— pas de montant minimum,
— montant maximum: 50 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:
— pas de montant minimum,
— montant maximum: 50 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Réf. simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour chaque pièce...”
Liste et brève description des critères de sélection
Réf. simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour chaque pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause sociale est prévue pour le lot 1 dans les conditions définies au cahier des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs indiqués pour chacun des lots s'entendent pour la durée totale des accords-cadres, reconductions comprises. Les dates de début et de fin indiquées dans chaque lot sont prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 192-466531 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage de tags, graffitis et affichage sauvage et prestations associées sur le territoire de la ville de Lyon
A9cpss01”
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29/03/2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour durée initiale de 2 ans à compter du 29/03/2020, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il est reconductible deux fois une année dans les conditions prévues au cahier des charges
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tous supports excepté mobilier de jalonnement
Description
Description du marché: tous supports excepté mobilier de jalonnement
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 1 500 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 1 500 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: mobilier de jalonnement
Description
Description du marché: mobilier de jalonnement
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 50 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu avec les montants annuels suivants:- pas de montant minimum- montant maximum: 50 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466531
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L2016a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tous supports excepté mobilier de jalonnement
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: htp
Adresse postale: 20 rue Berthe Morisot - lot no209
Commune postale: Herblay
Code postal: 95220
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mobilier de jalonnement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 235-677709 (2022-12-01)