Prestations de mouvements, de manutention et de rangement en réserves d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre à Liévin

Musée du Louvre

Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre à Liévin (Pas-de-Calais). Les collections nationales conservées dans les réserves du musée du Louvre sont amenées à déménager dans un nouveau bâtiment à Liévin (Pas-de-Calais, région Hauts-de-France), se situant à proximité immédiate du Louvre-Lens. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des clauses particulières (ci-après, CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Andre Chenue SA

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages › Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2020-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
Numéro de référence: 2019-003M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons 📦
Code CPV supplémentaire: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens sous-direction juridique et de l'achat public service de la commande publique
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.louvre.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.combret@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205885 📞
Fax: +33 140205728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=445330&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=445330&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349805
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Nature et volume des prestations: le besoin en prestations de renfort et d'assistance aux équipes du CCL pour les opérations de manutention et manipulation des œuvres est estimé, à titre purement prévisionnel et indicatif, entre 30 et 200 journées-homme par an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre (CCL) à Liévin. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique (dénommé «Marché» dans le présent avis). Le montant maximum par période d'exécution (soit 1 an) est fixé à 100 000,00 EUR HT. Le bâtiment du centre de conservation s'étend sur environ 18 500 m

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Au-delà de la durée initiale de 12 mois, le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de conservation du Louvre — Liévin (Pas-de-Calais).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli.

Situation économique et financière:

Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété, formulaire DC2 (déclaration du candidat), dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.

Capacité technique et professionnelle:

En complément du DC2:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article R. 2191-3 et s. du code de la commande publique (avance) sont applicables. Les prix du marché sont révisables dans les conditions définies au Cahier des clauses particulières (CCP). Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours (sous réserve du service fait). Garanties exigées: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Musée du Louvre.
Informations complémentaires:

Aucune personne extérieure au musée du Louvre ne sera autorisée à participer à la commission d'ouverture des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et Valeur technique de l'offre appréciées sur la base des sous-critères définis au RC
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=445330&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2023.

I) Précisions sur type de procédure: procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2-1

II) Forme du marché: accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum par période d'exécution (soit un an) fixé à 100 000,00 EUR HT;

III) Précisions sur la durée du marché: conformément à l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. La durée d'exécution et de validité du marché commence à courir à compter de sa date de notification, pour une durée initiale de douze (12) mois. Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer. Date prévisionnelle de notification du marché: fin octobre 2019;

IV) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 142-349805 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-124183
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349805
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert; II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire; III) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi; IV) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE,16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code; IV) précision sur les rubriques: valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale du marché (4 ans) (toutes reconductions comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du Centre de conservation du Louvre (CCL) à Liévin. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal au sens des dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique (dénommé «Marché» dans le présent avis). Le montant maximal par période d'exécution (soit un an) est fixé à 100 000,00 EUR HT. Le bâtiment du centre de conservation s'étend sur environ 18 500 m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre appréciées sur la base des sous-critères définis au RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.chenue.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert;

II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;

III) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;

IV) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE,16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code;

IV) précision sur les rubriques: valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale du marché (4 ans) (toutes reconductions comprises).

Source: OJS 2020/S 052-124183 (2020-03-11)

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