Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre à Liévin (Pas-de-Calais). Les collections nationales conservées dans les réserves du musée du Louvre sont amenées à déménager dans un nouveau bâtiment à Liévin (Pas-de-Calais, région Hauts-de-France), se situant à proximité immédiate du Louvre-Lens. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des clauses particulières (ci-après, CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mouvements, de manutention et de rangement en réserves d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre à Liévin
2019-003M”
Produits/services: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre à Liévin (Pas-de-Calais). Les collections nationales conservées dans les réserves du musée du Louvre sont amenées à déménager dans un nouveau bâtiment à Liévin (Pas-de-Calais, région Hauts-de-France), se situant à proximité immédiate du Louvre-Lens. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des clauses particulières (ci-après, CCP).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de conservation du Louvre — Liévin (Pas-de-Calais).
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du centre de conservation du Louvre (CCL) à Liévin. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique (dénommé «Marché» dans le présent avis). Le montant maximum par période d'exécution (soit 1 an) est fixé à 100 000,00 EUR HT. Le bâtiment du centre de conservation s'étend sur environ 18 500 m de surface de plancher, dont 9 600 m sont réservés au stockage des œuvres et 1 700 m sont destinés à l'étude et au traitement des œuvres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et Valeur technique de l'offre appréciées sur la base des sous-critères définis au RC”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au-delà de la durée initiale de 12 mois, le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée...”
Description des renouvellements
Au-delà de la durée initiale de 12 mois, le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer.
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Informations complémentaires:
“Nature et volume des prestations: le besoin en prestations de renfort et d'assistance aux équipes du CCL pour les opérations de manutention et manipulation...”
Informations complémentaires
Nature et volume des prestations: le besoin en prestations de renfort et d'assistance aux équipes du CCL pour les opérations de manutention et manipulation des œuvres est estimé, à titre purement prévisionnel et indicatif, entre 30 et 200 journées-homme par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété, formulaire DC2 (déclaration du candidat),...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété, formulaire DC2 (déclaration du candidat), dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du DC2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En complément du DC2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article R....”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Les dispositions définies à l'article R. 2191-3 et s. du code de la commande publique (avance) sont applicables. Les prix du marché sont révisables dans les conditions définies au Cahier des clauses particulières (CCP). Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 (trente) jours (sous réserve du service fait). Garanties exigées: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée du Louvre.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure au musée du Louvre ne sera autorisée à participer à la commission d'ouverture des plis.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations complémentaires
“I) Précisions sur type de procédure: procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
I) Précisions sur type de procédure: procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique);
II) Forme du marché: accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum par période d'exécution (soit un an) fixé à 100 000,00 EUR HT;
III) Précisions sur la durée du marché: conformément à l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. La durée d'exécution et de validité du marché commence à courir à compter de sa date de notification, pour une durée initiale de douze (12) mois. Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer. Date prévisionnelle de notification du marché: fin octobre 2019;
IV) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du 2 alinéa de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, la forme souhaitée par l'EPML est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché. Article R. 2142-21 du code de la commande publique également applicable à la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 142-349805 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations de mouvements (y compris des prestations de cariste), de manutention (y compris des prestations d'élingage et bardage) et de rangement en réserves (y compris réalisation de calages et conditionnements de proximité pérennes) d'œuvres d'art dans les espaces du Centre de conservation du Louvre (CCL) à Liévin. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal au sens des dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique (dénommé «Marché» dans le présent avis). Le montant maximal par période d'exécution (soit un an) est fixé à 100 000,00 EUR HT. Le bâtiment du centre de conservation s'étend sur environ 18 500 m de surface de plancher, dont 9 600 m sont réservés au stockage des œuvres et 1 700 m sont destinés à l'étude et au traitement des œuvres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et valeur technique de l'offre appréciées sur la base des sous-critères définis au RC”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 142-349805
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-003M
Titre:
“Prestations de manutention et de rangement en réserves d'œuvres d'art pour le centre de conservation du Louvre, Liévin (Pas-de-Calais)”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.chenue.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert;
II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date...”
I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert;
II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;
III) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;
IV) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE,16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code;
IV) précision sur les rubriques: valeur totale finale du ou des marché(s): le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale du marché (4 ans) (toutes reconductions comprises).
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Source: OJS 2020/S 052-124183 (2020-03-11)