Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de l'APEC dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Apec
Numéro d'enregistrement national: 77567223101201
Adresse postale: 51 boulevard Brune
Commune postale: Paris
Code postal: 75689
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@apec.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.apec.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Apec
Adresse postale: 51 boulevard Brune
Commune postale: Paris
Code postal: 75689
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140522557📞
Courrier électronique: achats@apec.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.apec.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://www.apec.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition de personnel temporaire
19c0004
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de l'APEC dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de l'APEC dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège Social de l'Apec et Délégation Régionale Île de France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte du Siège Social de l'Apec et Direction Régionale Île de France,...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte du Siège Social de l'Apec et Direction Régionale Île de France, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche qualité/RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Implantation géographique/densité territoriale du réseau
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Vivier qualifié tertiaire
Critère de qualité (nom): Méthodologie/outils de sourcing
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de 12...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Chaque lot est reconductible trois fois pour une période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, par tacite reconduction, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Auvergne-Rhône Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Auvergne-Rhône Alpes, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Auvergne-Rhône Alpes, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie/Outils de sourcing
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Bretagne, dans le cadre d'un remplacement...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Bretagne, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Centre — Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Centre-Val de Loire, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Centre-Val de Loire, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dirélégation Régionale Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Grand Est, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Grand Est, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Haut de France, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Haut de France, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Normandie, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Normandie, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Nouvelle-Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Nouvelle Aquitaine, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Nouvelle Aquitaine, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Occitanie, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Occitanie, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Pays de la Loire, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Pays de la Loire, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation Régionale Provence-Alpes — Côte d'Azur Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Côte d'Azur Corse, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la Direction Régionale Côte d'Azur Corse, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte des Départements et Régions d'Outre Mer, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte des Départements et Régions d'Outre Mer, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des dispositions de l'ordonnance 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des dispositions de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible sur URL: www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible sur URL: www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations que le formulaire,
— copie des pouvoirs, le cas échéant, donnant délégation de signature au signataire des documents,
— des références de réalisations du candidat, au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, (références ou réalisations pertinentes) en indiquant la nature de la prestation, le nom du client, le montant approximatif de la prestation et la date d'exécution, et en identifiant, le cas échéant, les éléments relatifs au(x) sous-traitant(s),
— l'acte d'engagement dûment complété et signé, auquel est annexé le bordereau de prix et, le cas échéant, la déclaration de sous-traitance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.apec.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325050📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
Les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché devant le Président du tribunal de grande instance de Paris,
— référé contractuel devant le Président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 211-517294 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Siège social de l'APEC et délégation régionale Île-de-France
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte du siège social de l'APEC et direction régionale Île-de-France,...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte du siège social de l'APEC et direction régionale Île-de-France, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Bourgogne-Franche-Comté
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Bretagne
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Bretagne, dans le cadre d'un remplacement...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Bretagne, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Centre-Val de Loire
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Centre-Val de Loire, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Centre-Val de Loire, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Dirélégation régionale Grand Est
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Grand Est, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Grand Est, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Hauts-de-France
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Haut de France, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Haut de France, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Normandie
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Normandie, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Normandie, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Nouvelle Aquitaine
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Nouvelle Aquitaine, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Nouvelle Aquitaine, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Occitanie
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Occitanie, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Occitanie, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Pays de la Loire
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Pays de la Loire, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Pays de la Loire, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Délégation régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Côte d'Azur Corse, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte de la direction régionale Côte d'Azur Corse, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Départements et régions d'outre-mer (DROM)
Description
Description du marché:
“Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte des Départements et régions d'outre mer, dans le cadre d'un...”
Description du marché
Le présent lot à pour objet la mise à disposition de personnel temporaire pour le compte des Départements et régions d'outre mer, dans le cadre d'un remplacement d'un salarié ou d'un accroissement temporaire d'activité.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-517294
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Siège social de l'APEC et délégation régionale Île de France
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Actual Finances
Adresse postale: 11 rue ÉMILE Brault
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
URL: http://www.apec.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Randstad
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Manpower France
Adresse postale: 13 rue Ernest Renan
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Délégation régionale Auvergne-Rhône Alpes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: RAS Interim
Adresse postale: 10 rue Jean Marcuit
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Délégation régionale Bourgogne-Franche-Comté
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Adresse postale: 11 avenue du Colonel Bonnet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Délégation régionale Bretagne
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 11 rue Emile Brault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Délégation régionale Centre-Val de Loire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Dirélégation régionale Grand Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Délégation régionale Hauts-de-France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Délégation régionale Normandie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Délégation régionale Nouvelle Aquitaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Délégation régionale Occitanie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Délégation régionale Pays de la Loire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Délégation régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur Corse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Départements et régions d'outre-mer (DROM)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
Les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché devant le président du tribunal de grande instance de Paris,
— référé contractuel devant le président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 035-083214 (2020-02-17)