Accords-cadres exécutés par émission de bons de commandes avec un maximum de 100 000 EUR (HT)/période pour le lot 1 et 80 000 EUR (HT)/période pour le lot 2. La visite sur site est obligatoire, compte tenu de la spécificité du lieu et des missions demandées. Pour se rendre sur le site, les candidats devront s'adresser pour les visites à: Mme Céline Beauchaine au 02.43.40.64.28
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de gardiennage, surveillance (jour et nuit) et veille de nuit au foyer de l'enfance/centre maternel de la Sarthe”
Produits/services: Services de gardiennage📦
Brève description:
“Accords-cadres exécutés par émission de bons de commandes avec un maximum de 100 000 EUR (HT)/période pour le lot 1 et 80 000 EUR (HT)/période pour le lot...”
Brève description
Accords-cadres exécutés par émission de bons de commandes avec un maximum de 100 000 EUR (HT)/période pour le lot 1 et 80 000 EUR (HT)/période pour le lot 2. La visite sur site est obligatoire, compte tenu de la spécificité du lieu et des missions demandées. Pour se rendre sur le site, les candidats devront s'adresser pour les visites à: Mme Céline Beauchaine au 02.43.40.64.28
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gardiennage et surveillance de jour et de nuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Maximum: 100 000 EUR (HT)/période l'accord-cadre se terminera le 30.6.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:...”
Description du marché
Maximum: 100 000 EUR (HT)/période l'accord-cadre se terminera le 30.6.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 30.6.2020.
Reconduction no 1: du 1.7.2020 au 31.12.2020.
Reconduction no 2: du 1.1.2021 au 30.6.2021.
Reconduction no 3: du 1.7.2021 au 31.12.2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“La valeur technique des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation)”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Le prix des prestations selon détail estimatif (voir le détail dans le règlement de la consultation)”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Détail ci-dessus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Veille de nuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maximum: 80 000 EUR (HT)/période l'accord-cadre se terminera le 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:...”
Description du marché
Maximum: 80 000 EUR (HT)/période l'accord-cadre se terminera le 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 31.12.2020.
Reconduction no 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Reconduction no 2: du 1.1.2022 au 30.12.2022.
Reconduction no 3: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises: voir annexes 1 et 2 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: références requises: voir annexes 1 et 2 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique — références requises: la présentation d'une liste de prestations similaires notamment pour des établissements de même type (accueil...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique — références requises: la présentation d'une liste de prestations similaires notamment pour des établissements de même type (accueil d'urgence de jeunes publics en difficultés) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte...”
Conditions d'exécution du contrat
Financement: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant du marché HT atteint le seuil fixé à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique.
Forme juridique: chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Depuis le 1.10.2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la commande publique au 02.43.54.72.66. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 219-537694 (2019-11-08)
Informations complémentaires (2019-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de gardiennage, surveillance (jour et nuit) et veille de nuit au Foyer de l'enfance/Centre maternel de la Sarthe”
Brève description:
“Accords-cadres exécutés par émission de bons de commandes avec un maximum de 100 000 EUR HT/période pour le lot 1 et 80 000 EUR HT/période pour le lot 2. La...”
Brève description
Accords-cadres exécutés par émission de bons de commandes avec un maximum de 100 000 EUR HT/période pour le lot 1 et 80 000 EUR HT/période pour le lot 2. La visite sur site est obligatoire, compte tenu de la spécificité du lieu et des missions demandées. Pour se rendre sur le site, les candidats devront s'adresser pour les visites à: Mme Céline Beauchaine au +33 243406428.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 219-537694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-10 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-11 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-12 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 236-579920 (2019-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Maximum: 100 000 EUR HT/période. L'accord-cadre se terminera le 30.6.2020.
Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:...”
Description du marché
Maximum: 100 000 EUR HT/période. L'accord-cadre se terminera le 30.6.2020.
Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 30.6.2020.
— reconduction nº 1: du 1.7.2020 au 31.12.2020;
— reconduction nº 2: du 1.1.2021 au 30.6.2021;
— reconduction nº 3: du 1.7.2021 au 31.12.2021.
Afficher plus
Description du marché:
“Maximum: 80 000 EUR HT/période. L'accord-cadre se terminera le 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:...”
Description du marché
Maximum: 80 000 EUR HT/période. L'accord-cadre se terminera le 31.12.2020. Il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 31.12.2020.
— reconduction nº 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021;
— reconduction nº 2: du 1.1.2022 au 30.12.2022;
— reconduction nº 3: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gardiennage et surveillance de jour et de nuit
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: S3M Sécurité
Adresse postale: 505 place des Champs Elysées
Commune postale: Courcouronnes
Code postal: 91080
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Veille de nuit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Le montant indiqué pour chaque lot représente le maximum sur la totalité de l'accord-cadre (période ferme + 3 reconductions)”
Source: OJS 2020/S 046-109062 (2020-03-03)