Prestations de formation professionnelle

Métropole Européenne de Lille

Prestations de formation professionnelle à destination des agents de la Métropole européenne de Lille et de Sourcéo, la production d'eau de la MEL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-28 Avis de marché
2019-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation spécialisée
Numéro de référence: 2019-DRH024
Brève description:
Prestations de formation professionnelle à destination des agents de la Métropole européenne de Lille et de Sourcéo, la production d'eau de la MEL.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation spécialisée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation spécialisée 📦
Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: mhernaz@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8249&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-252739
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Uniquement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité)
Numéro du lot: 1
Brève description: Formation au permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Intitulé du lot: Certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Formation au certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Permis BE remorque de plus de 750 kg
Numéro du lot: 3
Brève description: Formation au permis BE remorque de plus de 750 kg.
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Permis C (poids lourd)
Numéro du lot: 4
Brève description: Formation au permis C (poids lourd).
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Utilisation de palans
Numéro du lot: 5
Brève description: Formation à l'utilisation de palans.
Intitulé du lot: Sensibilisation au port des équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 6
Brève description:
Formation relative à la sensibilisation au port des équipements de protection individuelle.
Intitulé du lot: Sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants
Numéro du lot: 7
Brève description:
Formation portant sur la sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de la Métropole européenne de Lille.
Informations complémentaires:
Uniquement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Nom du pouvoir adjudicateur: Sourcéo, la production d'eau de la MEL
Numéro d'enregistrement national: 81362255200012
Pays: Nord 🏙️
Contact
Courrier électronique: jstoffaes@mel-sourceo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/competences/eau-assainissement.html 🌏
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2023.
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente procédure. Pour chacun des 7 lots, l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum de commande ni montant maximum de commandes. Les estimations annuelles de commande sont les suivantes:
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— lot 1: permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité): 40 000 EUR HT/an,
— lot 2: certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route): 3 000 EUR HT/an,
— lot 3: permis BE remorque de plus de 750 kg: 700 EUR HT/an,
— lot 4: permis C (poids lourd): 5 500 EUR HT/an,
— lot 5: utilisation de palans: 3 000 EUR HT/an,
— lot 6: sensibilisation au port des équipements de protection individuelle: 3 000 EUR HT/an,
— lot 7: sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants: 2 500 EUR HT/an.
Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marchespublics596280.fr — Les offres ou candidatures doivent être transmises obligatoirement par voie électronique sur https://www.marchespublics596280.fr — Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis…) le candidat peut obtenir une assistance via le lien «Contact» disponible sur la plate-forme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde). Les titulaires de l'accord-cadre pourront avoir la qualité soit de prestataire unique soit de groupement dont la forme n'est pas imposée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 104-252739 (2019-05-28)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-557559
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-252739
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, les lots nº 5 et 6 ont également été attribués à l'opérateur économique Apave Nord-Ouest

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Permis CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité)
Brève description: Formation au permis CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité).
Intitulé du lot: Utilisation de Palans
Brève description: Formation à l'utilisation de Palans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Contrôle technique Delinselle
Adresse postale: Parc d'activités de la Planque — rue Nicéphore Niepce — CS 30035
Commune postale: Pont-à-Marcq
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.ctd-delinselle.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: Apave Nord-Ouest SAS
Adresse postale: 340 avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Adresse Internet: http://www.apave.com 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sourceo, la Production d'eau de la MEL

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2019/S 227-557559 (2019-11-20)