Avis de marché (2019-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359002412📞
Courrier électronique: mhernaz@lillemetropole.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/mel.html🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sourcéo, la production d'eau de la MEL
Numéro d'enregistrement national: 81362255200012
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation professionnelle
2019-DRH024
Produits/services: Services de formation spécialisée📦
Brève description:
“Prestations de formation professionnelle à destination des agents de la Métropole européenne de Lille et de Sourcéo, la production d'eau de la MEL.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Formation au permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Formation au certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis BE remorque de plus de 750 kg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formation au permis BE remorque de plus de 750 kg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis C (poids lourd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formation au permis C (poids lourd).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Utilisation de palans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formation à l'utilisation de palans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sensibilisation au port des équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la sécurité📦
Description du marché:
“Formation relative à la sensibilisation au port des équipements de protection individuelle.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Formation portant sur la sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Métropole européenne de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Uniquement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2023.
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente procédure. Pour chacun des 7 lots,...”
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente procédure. Pour chacun des 7 lots, l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum de commande ni montant maximum de commandes. Les estimations annuelles de commande sont les suivantes:
— lot 1: permis CACES (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité): 40 000 EUR HT/an,
— lot 2: certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route): 3 000 EUR HT/an,
— lot 3: permis BE remorque de plus de 750 kg: 700 EUR HT/an,
— lot 4: permis C (poids lourd): 5 500 EUR HT/an,
— lot 5: utilisation de palans: 3 000 EUR HT/an,
— lot 6: sensibilisation au port des équipements de protection individuelle: 3 000 EUR HT/an,
— lot 7: sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants: 2 500 EUR HT/an.
Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marchespublics596280.fr — Les offres ou candidatures doivent être transmises obligatoirement par voie électronique sur https://www.marchespublics596280.fr — Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis…) le candidat peut obtenir une assistance via le lien «Contact» disponible sur la plate-forme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde). Les titulaires de l'accord-cadre pourront avoir la qualité soit de prestataire unique soit de groupement dont la forme n'est pas imposée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 104-252739 (2019-05-28)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Sourceo, la Production d'eau de la MEL
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 194 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Permis CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité)
Description
Description du marché: Formation au permis CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Utilisation de Palans
Description
Description du marché: Formation à l'utilisation de Palans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-252739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Permis CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité)
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Contrôle technique Delinselle
Adresse postale: Parc d'activités de la Planque — rue Nicéphore Niepce — CS 30035
Commune postale: Pont-à-Marcq
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.ctd-delinselle.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Certificat ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises danfereuses par route)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Permis BE remorque de plus de 750 kg.
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Permis C (poids lourd)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Utilisation de palans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sensibilisation au port des équipements de protection individuelle
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Sensibilisation au port des appareils respiratoires isolants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Nord-Ouest SAS
Adresse postale: 340 avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
URL: http://www.apave.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, les lots nº 5 et 6 ont également été attribués à l'opérateur économique Apave Nord-Ouest” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2019/S 227-557559 (2019-11-20)