— lot 1: fauchage sur la rivière Oise,
— lot 2: fauchage sur la rivière Aisne,
— lot 3: fauchage sur le canal du nord, le canal de la Somme et le canal latéral à l'Oise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fauchage sur les rivières et canaux gérées par l'UTI Seine-Nord
Fauchage_2019-2023”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“— lot 1: fauchage sur la rivière Oise,
— lot 2: fauchage sur la rivière Aisne,
— lot 3: fauchage sur le canal du nord, le canal de la Somme et le canal...”
Brève description
— lot 1: fauchage sur la rivière Oise,
— lot 2: fauchage sur la rivière Aisne,
— lot 3: fauchage sur le canal du nord, le canal de la Somme et le canal latéral à l'Oise.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rivière Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Prestations de fauchage sur la rivière Oise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rivière Aisne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché: Prestations de fauchage sur la rivière Aisne.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“Prestations de fauchage sur le canal du nord, le canal de la Somme et le canal latéral à l'Oise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les 4 ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 196-476254 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction territoriale bassin de la Seine, 18 quai d'Austerlitz
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1: fauchage sur la rivière Oise;
— lot 2: fauchage sur la rivière Aisne;
— lot 3: fauchage sur le canal du Nord, le canal de la Somme et le canal...”
Brève description
— lot 1: fauchage sur la rivière Oise;
— lot 2: fauchage sur la rivière Aisne;
— lot 3: fauchage sur le canal du Nord, le canal de la Somme et le canal Latéral à l'Oise.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de fauchage sur le canal du Nord, le canal de la Somme et le canal Latéral à l'Oise.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-476254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ROC le long de la rivière Oise, dans les départements de l'Oise et du Val d'Oise” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: RAC le long de la rivière Aisne, dans les départements de l'Oise et l'Aisne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Le long du canal du Nord, du canal Latéral à l'Oise et du canal de la Somme dans les départements de l'Oise et de la Somme”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins onze jours avant sa signature (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 102-246530 (2020-05-25)