Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement sur voiries communales Autrans-Méaudre-en-Vercors
2019fppl15”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Prestations pour le déneigement des voiries communales, parkings et espaces publics.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de la commune déléguée d'Autrans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le Village — 38112 Autrans-Méaudre-en-Vercors.
Description du marché:
“Prestations de déneigement de la voirie communale et parking sur la commune déléguée d'Autrans.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-15 📅
Date de fin: 2020-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de la commune déléguée de Méaudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement de la voirie communale et parking sur la commune déléguée de Méaudre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat):
—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 nº du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Autrans-Méaudre-en-Vercors.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 219-537667 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Autrans Méaudre-en-Vercors
Commune postale: Autrans Méaudre-en-Vercors
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement sur voiries communales Autrans-Méaudre en Vercors
2019fppl15”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 336 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de la Commune déléguée d'Autrans
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement de la voirie communale et parking sur la Commune déléguée d'Autrans.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement de la Commune déléguée de Méaudre
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement de la voirie communale et parking sur la Commune déléguée de Méaudre.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537667
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Déneigement de la Commune déléguée d'Autrans
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise moderne de débardage et matériaux
Adresse postale: Lieu-Dit Les Girauds
Commune postale: Méaudre
Code postal: 38112
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déneigement de la Commune déléguée de Méaudre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
Source: OJS 2020/S 024-054573 (2020-01-31)