Prestations d'entretien et d'aménagements paysagers des espaces verts

Université de Cergy-Pontoise

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
— lot 1: 53 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-17 Avis de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019UCP00S049
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants: — lot 1: 53 000 EUR HT, — lot 2: 5 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.u-cergy.fr 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=515814&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606186
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. La partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes (DPGF). La partie à bons de commande (application du BPU), correspond aux prestations ponctuelles effectuées à la demande du pouvoir adjudicateur. Ces prestations, décrites au CCTP, sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
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— lot 1: 53 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers» intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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Description des options:
Le marché ne comporte aucune tranche optionnelle. Si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code, relatif aux prestations similaires. L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions définies à l'article 1.4 du CCAP.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. La partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes (DPGF). La partie à bons de commande (application du BPU), correspond aux prestations ponctuelles effectuées à la demande du pouvoir adjudicateur. Ces prestations, décrites au CCTP, sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
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Intitulé du lot: Site d'Antony Jouhaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPÉ (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites de l'Université de Cergy-Pontoise (78-92-95).
Site d'Antony Jouhaux (92).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Solution 1: candidature «Hors DUME»
Tout candidat doit produire:
a) Le formulaire «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement;
b) Le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
2) Solution 2: candidature DUME
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français, en lieu et place des formulaires DC1, DC2 et, le cas échéant, DC4. Le candidat doit indiquer dans le DUME qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises dans le DCE en fournissant toutes les preuves de manière expresse. Le candidat qui souhaite réutiliser le DUME qui a déjà été utilisé dans une consultation antérieure doit fournir une attestation sur l'honneur justifiant que les informations qui y figurent sont toujours valables. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— des certificats de qualifications professionnelles en rapport avec l'objet du marché, par exemple Qualipaysage ou équivalent, certification ISO 14001 ou équivalent: il est possible de présenter tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.1: moyens humains et qualification des intervenants et du chef d'équipe dédiés au marché (CV-diplôme-formation-expérience)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.2: planning prévisionnel pour la partie forfaitaire (prestations récurrentes)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1.3: réactivité en cas d'urgence/traitement des demandes (émission de devis, réalisation des prestations après validation de devis)
Critère de coût (nom): Critère nº 2: valeur financière
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.1: prix forfaitaires au regard de la DPGF
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.2: prix unitaires au regard du BPU
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.3: prix unitaires au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19951793900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé, à son terme.
Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur dans le cadre du lot 1: sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers.
PSE 1: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m
PSE 2: Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal. PSE 3: Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m
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PSE 4: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m
PSE 5: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m
PSE 6: Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m
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PSE 7: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 246-606186 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants: — lot 1 : 53 000 EUR HT; — lot 2 : 5 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 247093.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CY Cergy Paris Université
Contact
Adresse Internet: http://www.cyu.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123988
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-606186
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond à la valeur totale potentielle des prestations forfaitaires. Il n'y a pas de montant minimal ni montant maximal pour les prestations unitaires. Depuis le 1.1.2020, l'université de Cergy-Pontoise est devenue CY Cergy Paris Université.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
— lot 1 : 53 000 EUR HT;
— lot 2 : 5 000 EUR HT.
Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers » intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPE (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.1: prix forfaitaires au regard de la DPGF
Sous-critère nº 2.2: prix unitaires au regard du BPU
Sous-critère nº 2.3: prix unitaires au regard du DQE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Nom: Marcel Villette
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.marcel-villette.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 227093.18 EUR 💰
Nom: La Belle Verte
Adresse postale: 1 avenue Diderot
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 025 976 00015
Source: OJS 2020/S 052-123988 (2020-03-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Hauts-de-Seine Val-d’Oise
Fournisseurs:
La Belle Verte Marcel Villette
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts