L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
— lot 1: 53 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et d'aménagements paysagers des espaces verts
2019UCP00S049”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
— lot 1: 53 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'Université de Cergy-Pontoise (78-92-95).
Description du marché:
“Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers» intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités...”
Description du marché
Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers» intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 1.1: moyens humains et qualification des intervenants et du chef d'équipe dédiés au marché (CV-diplôme-formation-expérience)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 1.2: planning prévisionnel pour la partie forfaitaire (prestations récurrentes)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère nº 1.3: réactivité en cas d'urgence/traitement des demandes (émission de devis, réalisation des prestations après validation de devis)”
Critère de coût (nom): Critère nº 2: valeur financière
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.1: prix forfaitaires au regard de la DPGF
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.2: prix unitaires au regard du BPU
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Sous-critère nº 2.3: prix unitaires au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché ne comporte aucune tranche optionnelle. Si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R....”
Description des options
Le marché ne comporte aucune tranche optionnelle. Si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code, relatif aux prestations similaires. L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions définies à l'article 1.4 du CCAP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. La partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes (DPGF). La partie à bons de commande (application du...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. La partie forfaitaire correspond aux prestations récurrentes (DPGF). La partie à bons de commande (application du BPU), correspond aux prestations ponctuelles effectuées à la demande du pouvoir adjudicateur. Ces prestations, décrites au CCTP, sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site d'Antony Jouhaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site d'Antony Jouhaux (92).
Description du marché:
“Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPÉ (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques...”
Description du marché
Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPÉ (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Solution 1: candidature «Hors DUME»
Tout candidat doit produire:
a) Le formulaire «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
1) Solution 1: candidature «Hors DUME»
Tout candidat doit produire:
a) Le formulaire «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement;
b) Le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
2) Solution 2: candidature DUME
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français, en lieu et place des formulaires DC1, DC2 et, le cas échéant, DC4. Le candidat doit indiquer dans le DUME qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises dans le DCE en fournissant toutes les preuves de manière expresse. Le candidat qui souhaite réutiliser le DUME qui a déjà été utilisé dans une consultation antérieure doit fournir une attestation sur l'honneur justifiant que les informations qui y figurent sont toujours valables. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— des certificats de qualifications professionnelles en rapport avec l'objet du marché, par exemple Qualipaysage ou équivalent, certification ISO 14001 ou équivalent: il est possible de présenter tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé, à son terme.
Informations complémentaires
“Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur dans le cadre du lot 1: sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et...”
Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur dans le cadre du lot 1: sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers.
PSE 1: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: entretien d'un massif sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m).
PSE 2: Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal. PSE 3: Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m); Neuville: entretien d'un massif au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (245,64 m).
PSE 4: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: entretien d'un massif sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal.
PSE 5: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: entretien d'un massif sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m2); Neuville: entretien d'un massif au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (245,64 m).
PSE 6: Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m); Neuville: entretien d'un massif au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (245,64 m).
PSE 7: Neuville: création d'un massif (vivace) sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: entretien d'un massif sur le talus entre les bâtiments B et C, situé coté voie pompier (100 m); Neuville: mise en place de 6 bacs (plastiques, ronds ou carrés, 80 cm hauteur/30 cm diamètre) et plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: entretien (arrosage, dépoussiérage, taille, évacuation des déchets…) des plantes d'intérieur dans le hall principal; Neuville: création d'un massif (vivace) au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (patio) (245,64 m); Neuville: entretien d'un massif au niveau de la cour située entre les bâtiments D et E (245,64 m). Il est précisé que pour chaque PSE, la prestation de création sera effectuée et facturée 1 seule fois, tandis que l'entretien et l'arrosage seront ensuite inclus dans le périmètre des prestations récurrentes. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir une ou plusieurs PSE lors de l'attribution du marché. Aucune visite n'est exigée. Toutefois, afin de permettre aux candidats d'avoir accès à toutes les informations nécessaires à la communication d'une offre adaptée au besoin et la bonne exécution des prestations, ils ont la faculté de visiter les sites de l'université. À l'issue de la visite, un certificat de visite joint au dossier, est à compléter et à faire signer par le représentant de l'établissement. Le certificat est joint à l'offre du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 246-606186 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CY Cergy Paris Université
Numéro d'enregistrement national: 130 025 976 00015
URL: http://www.cyu.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l'entretien et aux aménagements paysagers des espaces verts de l'établissement, répartis sur ses différents sites. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
À titre indicatif et non contractuel, les montants estimatifs annuels de chaque lot sont les suivants:
— lot 1 : 53 000 EUR HT;
— lot 2 : 5 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 247093.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers » intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités...”
Description du marché
Le lot 1 «Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers » intègre 10 sites de l'établissement. Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Description du marché:
“Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPE (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques...”
Description du marché
Le lot 2 «Site d'Antony Jouhaux» intègre le site d'Antony l'INSPE (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation). Les modalités techniques et d'exécution des prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-606186
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019UCP00S049
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Sites de Cergy-Pontoise, Argenteuil, Sarcelles, Saint-Germain-en-Laye et Gennevilliers”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel Villette
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.marcel-villette.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227093.18 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Site d'Antony Jouhaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Belle Verte
Adresse postale: 1 avenue Diderot
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“La valeur totale du marché correspond à la valeur totale potentielle des prestations forfaitaires. Il n'y a pas de montant minimal ni montant maximal pour...”
La valeur totale du marché correspond à la valeur totale potentielle des prestations forfaitaires. Il n'y a pas de montant minimal ni montant maximal pour les prestations unitaires. Depuis le 1.1.2020, l'université de Cergy-Pontoise est devenue CY Cergy Paris Université.
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Source: OJS 2020/S 052-123988 (2020-03-10)