Prestations d'entretien des espaces verts des différents sites du Grand Annecy
Grand Annecy
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant maximum ni minimum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passées selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Seforest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-05 | Avis de marché |
| 2019-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019/10
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant maximum ni minimum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Îles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110594
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Source: OJS 2019/S 048-110594 (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019/10
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant maximum ni minimum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Îles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@grandannecy.fr 📧
URL des documents: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110594
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Source: OJS 2019/S 048-110594 (2019-03-05)
Avis d'attribution de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono--attributaire sans montant maximum ni minimum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de...”
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-253536
Se réfère à l'avis: 2019/S 048-110594
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Le marché est passé sans montant minimum ni maximum et est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il...”
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Source: OJS 2019/S 104-253536 (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono--attributaire sans montant maximum ni minimum fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de...”
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-253536
Se réfère à l'avis: 2019/S 048-110594
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Le marché est passé sans montant minimum ni maximum et est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il...”
Source: OJS 2019/S 104-253536 (2019-05-28)
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