Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage

Grande chancellerie légion d'Honneur

Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage. Lot 1 Paris; lot 2 Saint-Germain-en-Laye; lot 3 Saint-Denis; lot 4 élagage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grande chancellerie légion d'Honneur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019-17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grande chancellerie Légion d'honneur
Adresse postale: 1 rue de Solferino
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Téléphone: +33 140628348 📞
Fax: +33 140628499 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TcsV8vuK0m 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TcsV8vuK0m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154875
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de prise d'effet de l'ensemble des lots: 1.9.2019. Modalités de financement des lots du marché: paiement sous 30 jours par mandat administratif. Les prix sont révisables annuellement à la date de prise d'effet du marché. Financement du marché: budget de fonctionnement et/ou d'investissement de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, chaque lot constitue un marché distinct. Pièces à fournir dans le cadre de la candidature: formulaire DC1, formulaire DC2, déclaration sur l'honneur fournie dans le DCE, présentation d'une liste de prestations similaires, présentation générale de l'entreprise. Critères de sélection des candidatures: 1) capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné); 2) capacité financière et économique de l'entreprise. Les critères de jugement des offres pour les lots 1 et 2 sont les suivants: prix 45 points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). Les critères de jugement des offres pour les lots 3 et 4 sont les suivants: prix 45 points (jugés d'après les prix unitaires indiqués au BPU), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). La reconduction est une option au sens du droit communautaire. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG fournitures courantes et services, la durée de chaque lot est fixée à 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée à la notification du lot concerné. La date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1.9.2019 pour chacun des lots. Chaque lot sera ensuite renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de prise d'effet, sauf si le pouvoir adjudicateur décide de dénoncer le lot considéré. Dans ce cas, la décision de dénonciation sera adressée au titulaire concerné, par lettre recommandée, 3 mois avant la date d'échéance du lot considéré. La visite des sites est obligatoire pour déposer une offre, il convient de se reporter aux modalités prévues au règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Date prévisionnelle de prise d'effet de l'ensemble des lots: 1.9.2019. Modalités de financement des lots du marché: paiement sous 30 jours par mandat administratif. Les prix sont révisables annuellement à la date de prise d'effet du marché. Financement du marché: budget de fonctionnement et/ou d'investissement de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, chaque lot constitue un marché distinct. Pièces à fournir dans le cadre de la candidature: formulaire DC1, formulaire DC2, déclaration sur l'honneur fournie dans le DCE, présentation d'une liste de prestations similaires, présentation générale de l'entreprise.

Critères de sélection des candidatures:

1) capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné);

2) capacité financière et économique de l'entreprise.

Les critères de jugement des offres pour les lots 1 et 2 sont les suivants: prix 45 points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). Les critères de jugement des offres pour les lots 3 et 4 sont les suivants: prix 45 points (jugés d'après les prix unitaires indiqués au BPU), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). La reconduction est une option au sens du droit communautaire. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG fournitures courantes et services, la durée de chaque lot est fixée à 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée à la notification du lot concerné. La date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1.9.2019 pour chacun des lots. Chaque lot sera ensuite renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de prise d'effet, sauf si le pouvoir adjudicateur décide de dénoncer le lot considéré. Dans ce cas, la décision de dénonciation sera adressée au titulaire concerné, par lettre recommandée, 3 mois avant la date d'échéance du lot considéré. La visite des sites est obligatoire pour déposer une offre, il convient de se reporter aux modalités prévues au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire), une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.i.3

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 2 fois.
Intitulé du lot: Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire) une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.i.3

Intitulé du lot: Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200). Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.i.3

Intitulé du lot: Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200). Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.i.3

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

1 rue de Solférino, 75007 Paris.

Route d'Achères, 78100 Saint-Germain-en-Laye.

5 rue de la Légion d'honneur, 93200 Saint-Denis.

75007 Paris — 78100 Saint-Germain-en-Laye — 93200 Saint-Denis.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris 75007.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique en points
Critère de coût (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000001000017
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_TcsV8vuK0m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la durée d'exécution des lots objets de la présente consultation.

Critères de sélection des candidatures:

1) capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné);

2) capacité financière et économique de l'entreprise.

Les critères de jugement des offres pour les lots 1 et 2 sont les suivants: prix 45 points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). Les critères de jugement des offres pour les lots 3 et 4 sont les suivants: prix 45 points (jugés d'après les prix unitaires indiqués au BPU), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). La reconduction est une option au sens du droit communautaire. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG fournitures courantes et services, la durée de chaque lot est fixée à 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée à la notification du lot concerné. La date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1.9.2019 pour chacun des lots. Chaque lot sera ensuite renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de prise d'effet, sauf si le pouvoir adjudicateur décide de dénoncer le lot considéré. Dans ce cas, la décision de dénonciation sera adressée au titulaire concerné, par lettre recommandée, 3 mois avant la date d'échéance du lot considéré. La visite des sites est obligatoire pour déposer une offre, il convient de se reporter aux modalités prévues au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur — pôle marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris 07 SP
Code postal: 75700
Téléphone: +33 140628348 📞
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr 📧
Fax: +33 140628499 📠
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 066-154875 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la Grande chancellerie de la légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage lot 1 Paris, lot 2 Saint-Germain-en-Laye, lot 3 Saint-Denis, lot 4 élagage tous sites.

Valeur totale du marché: 141 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grande Chancellerie Légion d'honneur
Commune postale: Paris Sp 07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367835
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154875
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Date de prise d'effet de l'ensemble des lots = 1.9.2019 les montants inscrits en valeur finale de chaque lot sont en EUR HT. Pour les lots nº 1 et nº 2, ils ne prennent pas en compte la valeur du seuil annuel maximum de commandes qui pourra venir en sus de la partie forfaitaire (lot 1= 15 130 EUR HT par an — lot 2= 60 895 EUR HT hors parties à bons de commande). Pour les lots nº 3 (seuil annuel maximum 15 000 EUR HT) et nº 4 (seuil annuel maximum = 50 000 EUR HT), c'est le montant du seuil maximum annuel en EUR HT qui est inscrit dans la case valeur finale du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la légion d'honneur (75007)
Brève description:

Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties:

— une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire),

— une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.I. 3

Seuil annuel maximum 25 000 EUR HT.

Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties:

Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200) accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.I. 3

Intitulé du lot: Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la Grande chancellerie (75007, 78100, 93200)
Brève description:

Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200) accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.I. 3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: La Compagnie des Jardiniers
Numéro d'enregistrement national: 32264197800075
Adresse postale: 113 boulevard Jean Jaurès — BP 104
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://Lacdj.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15 130 EUR 💰
Nom: Pinson Paysage
Numéro d'enregistrement national: 62820025500022
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://atalian.fr/espaces-verts-pinson-paysage/pinson-paysage-entretien-et-maintenance-despaces-verts/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 895 EUR 💰
Nom: Brienne Jardin
Numéro d'enregistrement national: 37988173300032
Adresse postale: 25 rue d'Amiens
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Adresse Internet: https://www.brienne-jardin.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Samu sa
Numéro d'enregistrement national: 33489632100026
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Adresse Internet: http://samu.fr/1.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris 07sp
Source: OJS 2019/S 149-367835 (2019-07-31)

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