Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage
Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage. Lot 1 Paris; lot 2 Saint-Germain-en-Laye; lot 3 Saint-Denis; lot 4 élagage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage
2019-17”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage. Lot...”
Brève description
Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage. Lot 1 Paris; lot 2 Saint-Germain-en-Laye; lot 3 Saint-Denis; lot 4 élagage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Solférino, 75007 Paris.
Description du marché:
“Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les...”
Description du marché
Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire), une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.i.3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360), seuil annuel minimum 0 EUR HT, seuil annuel maximum 25 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations en points
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur technique en points
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Route d'Achères, 78100 Saint-Germain-en-Laye.
Description du marché:
“Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les...”
Description du marché
Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties: une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire) une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.i.3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360), seuil annuel minimum 0 EUR HT, seuil annuel maximum 25 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de la Légion d'honneur, 93200 Saint-Denis.
Description du marché:
“Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200). Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux...”
Description du marché
Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200). Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.i.3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360), seuil annuel minimum 0 EUR HT, seuil annuel maximum 15 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Site principal ou lieu d'exécution: 75007 Paris — 78100 Saint-Germain-en-Laye — 93200 Saint-Denis.
Description du marché:
“Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200). Accord-cadre à bons...”
Description du marché
Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200). Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.i.3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360), seuil annuel minimum 10 000 EUR HT, seuil annuel maximum 50 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris 75007.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la durée d'exécution des lots objets de la présente consultation.
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle de prise d'effet de l'ensemble des lots: 1.9.2019. Modalités de financement des lots du marché: paiement sous 30 jours par mandat...”
Date prévisionnelle de prise d'effet de l'ensemble des lots: 1.9.2019. Modalités de financement des lots du marché: paiement sous 30 jours par mandat administratif. Les prix sont révisables annuellement à la date de prise d'effet du marché. Financement du marché: budget de fonctionnement et/ou d'investissement de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, chaque lot constitue un marché distinct. Pièces à fournir dans le cadre de la candidature: formulaire DC1, formulaire DC2, déclaration sur l'honneur fournie dans le DCE, présentation d'une liste de prestations similaires, présentation générale de l'entreprise.
Critères de sélection des candidatures:
1) capacités techniques de l'entreprise (moyens humains et techniques, expérience dans le domaine d'activité concerné);
2) capacité financière et économique de l'entreprise.
Les critères de jugement des offres pour les lots 1 et 2 sont les suivants: prix 45 points (dont 35 points pour la partie forfaitaire et 10 points pour la partie à bons de commande), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). Les critères de jugement des offres pour les lots 3 et 4 sont les suivants: prix 45 points (jugés d'après les prix unitaires indiqués au BPU), valeur technique 55 points (dont moyens humains 10 points, moyens matériels 10 points, méthodologie 10 points, planning/astreinte 10 points, mesures de sécurité et d'hygiène 5 points, gestion des déchets/développement durable 5 points, expertise/motivation 5 points). La reconduction est une option au sens du droit communautaire. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG fournitures courantes et services, la durée de chaque lot est fixée à 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée à la notification du lot concerné. La date de prise d'effet prévisionnelle est fixée au 1.9.2019 pour chacun des lots. Chaque lot sera ensuite renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de prise d'effet, sauf si le pouvoir adjudicateur décide de dénoncer le lot considéré. Dans ce cas, la décision de dénonciation sera adressée au titulaire concerné, par lettre recommandée, 3 mois avant la date d'échéance du lot considéré. La visite des sites est obligatoire pour déposer une offre, il convient de se reporter aux modalités prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Grande chancellerie de la Légion d'honneur — pôle marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Solférino
Commune postale: Paris 07 SP
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140628348📞
Courrier électronique: marches@legiondhonneur.fr📧
Fax: +33 140628499 📠
URL: http://www.legiondhonneur.fr🌏
Source: OJS 2019/S 066-154875 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grande Chancellerie Légion d'honneur
Commune postale: Paris Sp 07
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la Grande chancellerie de la légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage
2019-17”
Brève description:
“Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la Grande chancellerie de la légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage lot...”
Brève description
Prestations d'entretien courant des espaces verts des jardins des sites de la Grande chancellerie de la légion d'honneur et travaux ponctuels d'élagage lot 1 Paris, lot 2 Saint-Germain-en-Laye, lot 3 Saint-Denis, lot 4 élagage tous sites.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 141 025 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la légion d'honneur (75007)” Description
Description du marché:
“Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties:
— une partie forfaitaire pour les...”
Description du marché
Lot 1: entretien courant des espaces verts Jardins du Palais de la Légion d'honneur (75007) marché scindé en 2 parties:
— une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire),
— une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.I. 3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360) seuil annuel minimum 0 EUR HT.
Seuil annuel maximum 25 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties:
— une partie forfaitaire pour...”
Description du marché
Lot 2: entretien courant des jardins de la maison d'éducation de Saint-Germain-en-Laye (78100), marché scindé en 2 parties:
— une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant (marché simple ou ordinaire),
— une partie en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations annexes et ponctuelles d'entretien (conformément aux articles 78.I. 3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360) seuil annuel minimum 0 EUR HT. Seuil annuel maximum 25 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200) accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux...”
Description du marché
Lot 3: entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de Saint-Denis (93200) accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.I. 3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360) seuil annuel minimum 0 EUR HT. Seuil annuel maximum 15 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la Grande chancellerie (75007, 78100, 93200)” Description
Description du marché:
“Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200) accord-cadre à bons...”
Description du marché
Lot 4: prestations et travaux d'élagage, d'abattage et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie (75007, 78100, 93200) accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles 78.I. 3 alinéa et 80 du décret nº 2016-360) seuil annuel minimum 10 000 EUR HT. Seuil annuel maximum 50 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154875
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-17
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'entretien courant des jardins du palais de la Légion d'honneur situés à Paris (75007)”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: La Compagnie des Jardiniers
Numéro d'enregistrement national: 32264197800075
Adresse postale: 113 boulevard Jean Jaurès — BP 104
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://Lacdj.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 130 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'entretien courant des jardins de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges située à Saint-Germain-en-Laye (78)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson Paysage
Numéro d'enregistrement national: 62820025500022
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://atalian.fr/espaces-verts-pinson-paysage/pinson-paysage-entretien-et-maintenance-despaces-verts/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 895 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d'entretien ponctuel des jardins de la maison d'éducation de la Légion d'honneur situés à Saint-Denis” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brienne Jardin
Numéro d'enregistrement national: 37988173300032
Adresse postale: 25 rue d'Amiens
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
URL: https://www.brienne-jardin.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations et travaux d'élagage, d'abattage d'arbres et travaux annexes sur les 3 sites de la grande chancellerie de la Légion d'honneur” Nom et adresse du contractant
Nom: Samu sa
Numéro d'enregistrement national: 33489632100026
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
URL: http://samu.fr/1.aspx🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“Date de prise d'effet de l'ensemble des lots = 1.9.2019 les montants inscrits en valeur finale de chaque lot sont en EUR HT. Pour les lots nº 1 et nº 2, ils...”
Date de prise d'effet de l'ensemble des lots = 1.9.2019 les montants inscrits en valeur finale de chaque lot sont en EUR HT. Pour les lots nº 1 et nº 2, ils ne prennent pas en compte la valeur du seuil annuel maximum de commandes qui pourra venir en sus de la partie forfaitaire (lot 1= 15 130 EUR HT par an — lot 2= 60 895 EUR HT hors parties à bons de commande). Pour les lots nº 3 (seuil annuel maximum 15 000 EUR HT) et nº 4 (seuil annuel maximum = 50 000 EUR HT), c'est le montant du seuil maximum annuel en EUR HT qui est inscrit dans la case valeur finale du lot.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris 07sp
Source: OJS 2019/S 149-367835 (2019-07-31)