Accord-cadre avec minimum et maximum pour des prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques pour les membres du groupement de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques
A2019-02”
Produits/services: Travaux de débroussaillage📦
Brève description:
“Accord-cadre avec minimum et maximum pour des prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg...”
Brève description
Accord-cadre avec minimum et maximum pour des prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques pour les membres du groupement de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage débroussaillage secteur 1 littoral — Marais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques sur la...”
Description du marché
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques sur la zone littoral marais soit pour les communes d'angles; de Jard-sur-Mer, de Saint-Benoist-sur-Mer, de Curzon, de le Bernard, de Saint-Cyr-en-Talmondais, de la Jonchère, de le Givre et de la Communauté communes Vendée Grand Littoral.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché débute à sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois par décision expresse pour une année.
Le titulaire sera...”
Description des renouvellements
Le présent marché débute à sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois par décision expresse pour une année.
Le titulaire sera informé de la reconduction du marché dans un délai de 2 mois avant l'échéance du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage débroussaillage secteur 2 bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques pour les...”
Description du marché
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques pour les communes de la Boissiière-des-Landes, de Saint-Avaugourd-des-Landes, de Champ-Saint-Père, de Saint-Vincent-sur-Graon, de la communauté de communes de Vendée Grand Littoral.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché débute à sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois par décision expresse pour une année.
Le titulaire sera...”
Description des renouvellements
Le présent marché débute à sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois par décision expresse pour une année.
Le titulaire sera informé de la reconduction du marché dans un délai de 2 mois avant l'échéance du marché par courrier avec Ar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La lettre de candidature DC1 ou mentions équivalentes
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat DC2 spécifiant le CA sur els 3 derniers exercices
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat DC2 spécifiant le CA sur els 3 derniers exercices
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux mandataires de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les moyens humains et techniques dont dispose le candidat.
Les références au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public.”
Liste et brève description des critères de sélection
Les moyens humains et techniques dont dispose le candidat.
Les références au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-01
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 24994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 024-053029 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-06-12) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Benoist-sur-Mer
Nom: Commune de La Boissière-des-Landes
Commune postale: La Boissière-des-Landes
Commune postale: Champ-Saint-Père
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre avec minimum et maximum pour des prestations d'élagage et de fauchage et de débroussaillage des bords de route, de chemin, des entrées de bourg...”
Brève description
Accord-cadre avec minimum et maximum pour des prestations d'élagage et de fauchage et de débroussaillage des bords de route, de chemin, des entrées de bourg et zones d'activités économiques pour les membres du groupement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 843573.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et de zones d'activités économiques sur la...”
Description du marché
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et de zones d'activités économiques sur la zone littorale soit pour les communes d'angles, de Jard-sur-Mer, de Saint-Benoit-sur-Mer, de Curzon, de Le Bernard, de Saint-Cyr-en-Talmondais, de la Jonchère, du Givre et de la communauté de communes Vendée Grand littoral.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et zones d'activité économiques pour les...”
Description du marché
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et zones d'activité économiques pour les communes de la Boissière-des-Landes, de Saint-Avaugourd-des-Landes, de Champ-Saint-Père, de Saint-Vincent-sur-Graon, de la communauté de communes de Vendée Grand Littoral.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-053029
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-06-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques —...”
Titre
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques — secteur littoral et marais
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Francheteau Mollet
Numéro d'enregistrement national: 75125045700015
Adresse postale: ZA de l'Avenir — rue du Grand Fief
Commune postale: Longeville-sur-Mer
Code postal: 85560
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 471178.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-06-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques — secteur bocage”
Titre
Prestations d'élagage, de fauchage et de débroussaillage des bords de route, des chemins, des entrées de bourg et des zones d'activités économiques — secteur bocage
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Merceron Environnement
Numéro d'enregistrement national: 38870797800010
Adresse postale: ZI de Pierre Brune
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 840 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 393 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 112-275686 (2019-06-12)