Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS
19-48
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description: Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre débute à sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que le...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre débute à sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-31
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdmchsa@ghu-paris.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdmchsa@ghu-paris.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdmchsa@ghu-paris.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 248-614644 (2019-12-20)