Avis de marché (2019-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cciacs
Adresse postale: quai l'Hermnier, CS 30251
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20179
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction adjointe commande publique
Téléphone: +33 495515555📞
Courrier électronique: departement-marches@sudcorse.cci.fr📧
Fax: +33 495212389 📠
Région: Corse-du-Sud🏙️
URL: http://www.2a.cci.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.2a.cci.fr🌏
URL de participation: http://www.2a.cci.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de traiteur et restauration pour l'ensemble des besoins de la CCIACS
2019-AOO-036”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Prestation de traiteur et de restauration pour l'ensemble des besoins de la CCIACS.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Petit déjeuner, pause café, clôture de réunion, plateaux repas pour les sites d'Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché:
“Petit déjeuner, pause café, clôture de réunion, plateaux repas pour les sites d'Ajaccio.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Maximum annuel: 10 000 EUR HT (ce montant sera identique pour chaque période de reconduction).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Petit déjeuner, pause café, clôture de réunion, plateaux repas pour les sites d'extrême Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Petit déjeuner, pause café, clôture de réunion, plateaux repas pour les sites d'extrême Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Maximum annuel: 2 000 EUR HT (Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffets et cocktails pour les sites d'Ajaccio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Buffets et cocktails pour les sites d'Ajaccio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Maximum annuel: 45 000 EUR HT (ce montant sera identique pour chaque période de reconduction).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Buffets et cocktails pour les sites d'extrême Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Buffets et cocktails pour les sites d'extrême Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Maximum annuel: 3 000 EUR HT (ce montant sera identique pour chaque période de reconduction).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — lettre de candidature (DC1) ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat (DC2) ou DUME,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat (DC2) ou DUME,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-09
10:00 📅
“La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée pour cette consultation. Le mode de transmission autorisé est le suivant: remise électronique....”
La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée pour cette consultation. Le mode de transmission autorisé est le suivant: remise électronique. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation de la procédure: les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Autres informations: les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par prix unitaires: prix révisables annuellement. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financement: exploitation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée. Cautionnement et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE: 4.6.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, place Félix Barret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
Source: OJS 2019/S 108-263185 (2019-06-04)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de traiteur et de restauration.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Prestations de traiteur et restauration.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 108-263185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Hussard Traiteur
Adresse postale: route de Caldaniccia
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495202542📞
Région: Corse-du-Sud🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord-cadres à bons de commande avec maximum (pour chacun des lots), l'accord-cadre (pour chacun des lots) est conclu pour une période initiale de 1 an. Le...”
Accord-cadres à bons de commande avec maximum (pour chacun des lots), l'accord-cadre (pour chacun des lots) est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Lot 1 maximum annuel: 10 000 EUR/HT (le montant sera identique pour chaque période de reconduction), lot 2 maximum annuel: 2 000 EUR/HT (le montant sera identique pour chaque période de reconduction), lot 3 maximum annuel: 45 000 EUR/HT (le montant sera identique pour chaque période de reconduction).
Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE: 21.11.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2019/S 228-560171 (2019-11-21)