Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces détachées pour véhicules et machines agricoles
CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces détachées pour véhicules et machines agricoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 520 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154021
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
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Numéro du lot: 9
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Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-154021 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces détachées pour véhicules et machines agricoles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 520 000,00 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154021
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et pièces de rechange d'orgine pour tracteurs agricoles de marque John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces de rechange d'origine pour tracteur agricole de marque New Holland.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et pièces de rechange d'origine pour tracteur agricole de marque Massey Ferguson.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces de rechange d'origine pour tracteur agricole de marque Class.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces de rechange d'origine pour tracteur agricole de marque Ford.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces de rechange d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommables et de pièces de rechange d'origine de bennes et remorques agricoles.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour broyeur de végétaux Saelen.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour broyeur de végétaux Bugnot BVE55.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour broyeur de jachère.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées Faucheuse Fulgor Rousseau 670 PLT.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour Faucheuse Noremat sprinta flex.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour Sécateur Kirogn — type 5600 4102.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées Grappin forestier Gierkink GMT 050 FG.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour Faucheuse arrière Desvoys exel cut.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour Faucheuse accotements Rousseau 1600 TS.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour débroussailleuse d'accotements Fulgor 6400 PLT.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées pour Débroussailleuse d'accotements Fulgor 6700 PLT.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Prestation de réparation, fourniture de consommable et de pièce détachées débroussailleuse d'accotements Rousseau Théa 500 PA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les crédits sont inscrits au budget de la collectivité.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19050) dans l'onglet de recherche: «consultation». Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Période prévisionnelle de notification: juin 2019. Numéro de la consultation: 19050.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-154021 (2019-03-29)
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