Prestation de nettoyage des locaux de Grand Chambéry

Grand Chambéry

Lieu(X) d'exécution:
— agglomération de Chambéry,
— antenne du Châtelard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:

Lieu(X) d'exécution: — agglomération de Chambéry, — antenne du Châtelard.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Chambéry
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-085708
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu(X) d'exécution:

— agglomération de Chambéry,

— antenne du Châtelard.

Intitulé du lot: Nettoyage des sites administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des sites administratifs.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage des sites majoritairement techniques
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des sites majoritairement techniques.
Intitulé du lot: Nettoyage de petits sites sur le bassin chambérien + antenne des Bauges
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage de petits sites sur le bassin chambérien + antenne des Bauges.
Intitulé du lot: Nettoyage de vitreries, bardages et désinfection de vestiaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage de vitreries, bardages et désinfection de vestiaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— formulaire DC1, lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats sont par ailleurs invités à joindre d'ores et déjà à ces pièces:

—— une attestation datant de moins de 6 mois émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales du candidat indiquant que ce dernier a satisfait à ses obligations sociales,

—— une attestation datant de moins d'un an de l'administration des impôts indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales. Étant entendu que ces documents seront exigés du candidat retenu avant signature du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable (environnement Et social)
Critère de qualité (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info- dossier à télécharger à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée sur notre profil d'acheteur. Signature électronique ou manuscrite du marché au choix pour l'attributaire. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite des sites est fortement recommandée afin d'évaluer les prestations à réaliser. Le titulaire ne pourra se prévaloir de la méconnaissance ou de l'insuffisance d'informations des installations, ou faire état ultérieurement d'une erreur, d'une omission ou imprécision quelconque, pour ne pas réaliser tout ou partie des prestations nécessaires à l'accomplissement total de sa mission dans le cadre défini dans le CCAP et dans le CCTP. Il demeure seul responsable des erreurs qui peuvent se produire, soit de son fait, soit par manque de vérification des locaux et installations, soit par méconnaissance des divers documents contractuels. Il renonce à faire état d'éventuelles difficultés provenant de l'état des équipements ou installations, mais doit le signaler au représentant du pouvoir adjudicateur lors de l'état des lieux des installations. Les candidats devront prendre RDV au préalable auprès de Mme Aymoz Stéphanie: stephanie.aymoz@grandchambery.fr les visites seront prévues début mars 2019. Les modalités précises seront indiquées après inscription par mail Uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 038-085708 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de nettoyage des locaux de Grand Chambéry.
Valeur totale du marché: 397 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-250185
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-085708
Numéro JO-S: 103

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de protection de l'environnement
Performances en matière de développement durable (environnement et social)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Nettoyage Concept Services
Adresse postale: 180 rue de Genevois
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 134 734 EUR 💰
Nom: Stem Propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Clais
Valeur totale du marché: 181 979 EUR 💰
Nom: Atalian Propreté
Adresse postale: 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Valeur totale du marché: 54 415 EUR 💰
Nom: DHN Nettoyage
Adresse postale: 6 rue du Mont Guillerme
Commune postale: Oytier-Saint-Oblas
Valeur totale du marché: 26 245 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 103-250185 (2019-05-27)

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