Avis de marché (2019-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359002412📞
Courrier électronique: mhernaz@lillemetropole.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/mel.html🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sourceo, La Production d'eau de la MEL
Numéro d'enregistrement national: 81362255200012
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de formation professionnelle
2019-DRH034
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Prestation de formation professionnelle.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Formation Archives.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formation Musées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bibliothèques et documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formation Bibliothèques et documentation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Promotion culturelle, touristique et sportive
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formation Promotion culturelle, touristique et sportive.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Métropole européenne de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Uniquement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente procédure.
Pour chacun des 4 lots,...”
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente procédure.
Pour chacun des 4 lots, l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum de commande ni montant maximum de commandes.
Les estimations annuelles de commande sont les suivantes:
— lot 1: archives: 3 000 EUR HT/An,
— lot 2: musées: 3 000 EUR HT/An,
— lot 3: bibliothèques et documentation: 3 000 EUR HT/An,
— lot 4: promotion culturelle, touristique et sportive: 3 000 EUR HT/An,
Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marchespublics596280.fr
Les offres ou candidatures doivent être transmises obligatoirement par voie électronique sur https://www.marchespublics596280.fr
Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis…)
Le candidat peut obtenir une assistance via le lien «Contact» disponible sur la plate-forme.
Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation.
La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).
Les titulaires de l'accord-cadre pourront avoir la qualité soit de prestataire unique soit de groupement dont la forme n'est pas imposée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 146-359832 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Sourceo, la production d'eau de la Mel
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Formation archives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Formation musées.
Description du marché: Formation bibliothèques et documentation.
Description du marché: Formation promotion culturelle, touristique et sportive.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 146-359832
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de formation professionnelle — archives
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Archivistes français formation
Numéro d'enregistrement national: 50147351600026
Adresse postale: 8 rue Jean-Marie Jégo
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.archivistes.org/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de formation professionnelle — musées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de formation professionnelle — bibliothèques et documentation
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations de formation professionnelle — promotion culturelle, touristique et sportive”
“L'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montants minimum ni maximum de commande, la valeur finale du lot n 1 correspond au montant du détail...”
L'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montants minimum ni maximum de commande, la valeur finale du lot n 1 correspond au montant du détail quantitatif estimatif. Les lots n 2, 3 et 4 de la consultation n'ont pas donné lieu à la remise d'offres et ont été déclarés infructueux.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 005-006927 (2020-01-06)