Prestation d'optimisation, d'organisation, de collecte, de stockage, de valorisation et d'élimination de tous les déchets liés aux activités du GHT Rouen Cœur de Seine

CHU Hôpitaux de Rouen

Prestation d'optimisation, d'organisation, de collecte, de stockage, de valorisation et d'élimination de tous les déchets liés aux activités du GHT Rouen Cœur de Seine:
— lot 1: gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers,
— lot 2: prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses,
— lot 3: gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB,
— lot 4: gestion des D3e,
— lot 5: gestion des fermentescibles: bio-déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.

Qui ?

• CHU Hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-15	Avis de marché
2019-11-28	Informations complémentaires
2019-12-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: Ght_elimination_dechets
Brève description:

Prestation d'optimisation, d'organisation, de collecte, de stockage, de valorisation et d'élimination de tous les déchets liés aux activités du GHT Rouen Cœur de Seine: — lot 1: gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers, — lot 2: prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses, — lot 3: gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB, — lot 4: gestion des D3e, — lot 5: gestion des fermentescibles: bio-déchets.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cellulle.marches@chu-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=483329&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-30 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488806
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Tacite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'optimisation, d'organisation, de collecte, de stockage, de valorisation et d'élimination de tous les déchets liés aux activités du GHT Rouen Cœur de Seine:

— lot 1: gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers,

— lot 2: prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses,

— lot 3: gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB,

— lot 4: gestion des D3e,

— lot 5: gestion des fermentescibles: bio-déchets.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

Informations complémentaires: Tacite.
Intitulé du lot: Gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB
Numéro du lot: 3
Brève description: Gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB.
Intitulé du lot: Gestion des D3e
Numéro du lot: 4
Brève description: Gestion des D3e.
Intitulé du lot: Gestion des fermentescibles: bio-déchets
Numéro du lot: 5
Brève description: Gestion des fermentescibles: bio-déchets.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent. La déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence en cas de groupement, chaque cotraitant produira l'ensemble des documents ci-dessus sauf le DC1 commun au groupement.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Selon la périodicité des marchés.

Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande le CHU de Rouen impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées à l'article 6 ci-avant, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site internet du profil acheteur suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr — tout autre envoi dématérialisé (email par exemple) ne pourra être accepté. Une visite obligatoire des locaux pour les lots 1 — 3 — 4 — 5 (cf. règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 201-488806 (2019-10-15)

Informations complémentaires (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'optimisation, d'organisation, de collecte, de stockage, de valorisation et d'élimination de tous les déchets liés aux activités du GHT Rouen Cœur de Seine: — lot 1: gestion des déchets dangereux issus des laboratoires et déchets dangereux particuliers, — lot 2: prestation de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses, — lot 3: gestion des DAOM — gestion des déchets recyclables — gestion des DIB, — lot 4: gestion des D3E, — lot 5: gestion des fermentescibles: bio-déchets.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Hôpitaux de Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-572476
Se réfère à l'avis: 2019/S 201-488806
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot 4: gestion des D3E,
Source: OJS 2019/S 233-572476 (2019-11-28)

Informations complémentaires (2019-12-11)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-595549
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2019/S 242-595549 (2019-12-11)

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