Avis de marché (2019-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Adresse postale: 50 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075555📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu🌏
URL de participation: http://www.ahsm.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes
Lp19a01”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“Prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
— déchets ménagers et assimilés — déchets creux —...”
Brève description
Prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
— déchets ménagers et assimilés — déchets creux — papiers — cartons,
— DND: Déchets industriels banals (DIB) — Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) — vêtements — aérosols — déchets industiels spéciaux,
— Déchets industriels dangereux (DID),
— déchets verts,
— Déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations. Gestion des déchets non dangereux, des DID, des...”
Titre
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations. Gestion des déchets non dangereux, des DID, des DEEE, vêtements et aérosols et déchets verts
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations. Gestion des déchets non dangereux et des Déchets industriels dangereux (DID), des Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), vêtements et aérosols et déchets verts.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Description du marché: Gestion des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHSM Le Puy-en-Velay.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: LP19A01.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: si le candidat le souhaite, un rendez-vous peut être pris auprès de M. Waltener Bruno au +33 471075550.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 024-052951 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
— déchets ménagers et assimilés — déchets creux —...”
Brève description
Prestation d'enlèvement et traitement des déchets avec fourniture en location de containers et bennes.
— déchets ménagers et assimilés — déchets creux — papiers — cartons,
— DND: Déchets industriels banals (DIB) — Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) — vêtements — aérosols — déchets industriels spéciaux
— Déchets industriels dangereux (DID),
— déchets verts,
— Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 52229.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux, des DID, des...”
Titre
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux, des DID, des DEEE, vêtements et aérosols et déchets verts
Afficher plus Description
Description du marché:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux et des Déchets...”
Description du marché
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux et des Déchets industriels dangereux (DID) des Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), vêtements et aérosols et déchets verts.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-052951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux, des DID, des...”
Titre
Gestion des déchets ménagers et assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations, gestion des déchets non dangereux, des DID, des DEEE, vêtements et aérosols et déchets verts
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Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de récupération et de valorisation Vacher
Adresse postale: ZA De Bleu
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42754.15 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gestion des Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ONYX Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9475.13 💰
Source: OJS 2019/S 095-230389 (2019-05-15)