Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la Cipav.
Le marché se décompose en 3 lots séparés comme suit:
— lot 1: coaching des collaborateurs (dirigeants, responsables, cadres, non cadres) sur des sujets divers tels que le développement du leadership, des capacités managériales et l'amélioration des interactions relationnelles,
— lot 2: accompagnement des salariés dans leur projet professionnel: bilan de compétences, validation des acquis de l'expérience,
— lot 3: accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la Cipav
no2019-Ci/Drh.Accompagnement R”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la Cipav.
Le marché se décompose en 3 lots séparés comme suit:
— lot 1: coaching des...”
Brève description
Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la Cipav.
Le marché se décompose en 3 lots séparés comme suit:
— lot 1: coaching des collaborateurs (dirigeants, responsables, cadres, non cadres) sur des sujets divers tels que le développement du leadership, des capacités managériales et l'amélioration des interactions relationnelles,
— lot 2: accompagnement des salariés dans leur projet professionnel: bilan de compétences, validation des acquis de l'expérience,
— lot 3: accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 820 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coaching des collaborateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Coaching des collaborateurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois pour la même durée.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être invités à préciser la teneur de leur offre. Ces précisions pourront être apportées par tout formalisme choisi par la Cipav, article R. 2161-5 du CCP. Toute négociation est interdite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement des salariés dans leur projet professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accompagnement des salariés dans leur projet professionnel.
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être invités à préciser la teneur de leur offre. Ces précisions pourront être apportées par tout formalisme choisi par la Cipav, article R. 2161-5 du CCP. Toute négociation est interdite
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
—— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— extrait Kbis de moins de 3 mois (ou équivalent pour les professionnels non inscrits au RCS),
— pouvoir, le cas échéant, de la personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — le dossier de consultation est disponible par téléchargement à partir de l'adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info
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Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe 2 types...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe 2 types de référés en matière de marchés publics:
— avant la notification du marché, le référé précontractuel,
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Pour le référé précontractuel, le recours peut être formé jusqu'à la notification du marché. Pour le référé contractuel, le recours peut être formé jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'un tel avis.
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Source: OJS 2019/S 245-603322 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cipav
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la CIPAV
no2019-Ci/Drh.Accompagnement R”
Brève description:
“Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la CIPAV. Le marché se décompose en trois lots séparés comme suit:
— lot 1: coaching...”
Brève description
Prestation d'accompagnement professionnel des ressources humaines de la CIPAV. Le marché se décompose en trois lots séparés comme suit:
— lot 1: coaching des collaborateurs (dirigeants, responsables, cadres, non cadres) sur des sujets divers tels que le développement du leadership, des capacités managériales et l'amélioration des interactions relationnelles;
— lot 2: accompagnement des salariés dans leur projet professionnel: bilan de compétences, validation des acquis de l'expérience;
— lot 3: accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 483 280 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être invités à préciser la teneur de leur offre. Ces précisions pourront être apportées par tout formalisme choisi par La CIPAV, article R. 2161-5 du CCP. Toute négociation est interdite.
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Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires article R. 2122-7 du CCP. Les candidats pourront être invités à préciser la teneur de leur offre. Ces précisions pourront être apportées par tout formalisme choisi par la CIPAV, article R. 2161-5 du CCP. Toute négociation est interdite.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-603322
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Coaching des collaborateurs
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Asset Team
Adresse postale: 19 rue du Bois
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 320 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accompagnement des salariés dans leur projet professionnel
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Actions perspectives et compétences
Adresse postale: 49 avenue Frankin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 640 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accompagnement des salariés dans l'appropriation de leurs compétences propres
Nom et adresse du contractant
Nom: Karvina
Adresse postale: 1 bis avenue Foch
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 320 💰
“La valeur totale du marché est une valeur estimative. Cet accord-cadre est sans montant minimal ni montant maximal conformément aux articles R. 2162-1, R....”
La valeur totale du marché est une valeur estimative. Cet accord-cadre est sans montant minimal ni montant maximal conformément aux articles R. 2162-1, R. 2162-13 et R. 2162-14, R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la commande publique (CCP).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement du décret n 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement du décret n 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux types de référés en matière de marchés publics:
— avant la notification du marché, le référé précontractuel;
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Pour le référé précontractuel, le recours peut être formé jusqu'à la notification du marché. Pour le référé contractuel, le recours peut être formé jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'un tel avis.
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Source: OJS 2020/S 114-277098 (2020-06-10)