Pose et dépose de matériels d'illuminations (guirlandes-drapeaux-fanions-kakemonos) lors des manifestations festives et fêtes de fin d'année
Ville de Marcq-en-Barœul
Pose et dépose de matériels d'illuminations (guirlandes-drapeaux-fanions-kakemonos) lors des manifestations festives et fêtes de fin d'année.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-01 | Avis de marché |
| 2019-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'éclairage
Numéro de référence: 19AO24
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Baroeul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Code postal: 59704
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EXiSeQKqkt 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310131
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les date et heure indiquées pour l'ouverture des plis sont prévisionnelles.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 127-310131 (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'éclairage
Numéro de référence: 19AO24
Brève description:
Pose et dépose de matériels d'illuminations (guirlandes-drapeaux-fanions-kakemonos) lors des manifestations festives et fêtes de fin d'année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Baroeul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Code postal: 59704
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EXiSeQKqkt 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310131
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est non alloti, avec un maximum annuel seul fixé en valeur.
Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR HT soit 180 000,00 EUR TTC. Il sera attribué à un seul opérateur (mono-attributaire).
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.
Reconduction sera expresse: décision écrite, prise par le représentant du pouvoir adjudicateur, qui sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par remise contre récépissé, au plus tard 2 mois avant la fin de la période en cours.
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Le présent accord-cadre à bons de commande est non alloti, avec un maximum annuel seul fixé en valeur.
Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR HT soit 180 000,00 EUR TTC. Il sera attribué à un seul opérateur (mono-attributaire).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les délais d'exécution sont indiqués au CCTP (article v). À titre indicatif, l'installation pour les illuminations de fin d'année ne pourra pas débuter avant mi-octobre 2019.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les date et heure indiquées pour l'ouverture des plis sont prévisionnelles.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice organise une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande. Cette visite n'est pas obligatoire pour les candidats.
Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont prévues à l'article 6 du RC; les conditions d'envoi et de remise des plis sont prévues à l'article 8 du RC.
Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique.
Le financement des prestations est sur fonds propres.
Les prix issus du bordereau de prix unitaires pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre.
Les prix sont réputés fermes la 1
La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à 3 %.
Les prix de l'accord-cadre à bons de commande sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de mai 2019. Ce mois est appelé mois zéro (MO).
Le montant de l'avance sera égal à 5 % du montant initial (TTC) de l'accord-cadre à bons de commande en prix de base, lorsque le délai d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande sera au plus égal à 1 an; sice délai est supérieur à 1 an, ce montant sera multiplié par un coefficient réducteur égal au rapport 12/n, N étant le délai d'exécution évalué en mois, figurant à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 127-310131 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Barœul
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530023
Se réfère à l'avis: 2019/S 127-310131
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: procédure mise en œuvre par le candidat pour assurer et garantir la sécurité des intervenants et des usagers sur le domaine public
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations (composition et CV notamment inclus)
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Nom: Citeos SAS
Adresse postale: 75 rue des Sureaux
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 216-530023 (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pose et dépose de matériels d'illuminations (guirlandes — drapeaux — fanions — kakemonos) lors des manifestations festives et fêtes de fin d'année.
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marcq-en-Barœul
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530023
Se réfère à l'avis: 2019/S 127-310131
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
La date indiquée à la rubrique «V.2.1) Date de conclusion du marché» correspond à la date de notification. Le marché relatif a été signé le 2.10.2019. Le montant indiqué aux rubriques II.1.7) et V.2.4) du présent avis correspond au montant maximum annuel en euros HT (conclu sans montant minimum annuel). Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-en-Barœul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, BP 44029, 59704 Marcq-en-Barœul.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pose et dépose de matériels d'illuminations (guirlandes — drapeaux — fanions — kakemonos) lors des manifestations festives et fêtes de fin d'année.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: procédure mise en œuvre par le candidat pour assurer et garantir la sécurité des intervenants et des usagers sur le domaine public
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations (composition et CV notamment inclus)
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Nom: Citeos SAS
Adresse postale: 75 rue des Sureaux
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 216-530023 (2019-11-06)
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